Un diagnostic d'épilepsie a été envisagé. Le patient a ensuite été installé sur un brancard.

Ledit diagnostic précise que Monsieur [V] et Madame [J] ont repris le paiement du loyer depuis le 05 décembre 2025 et sont en capacité de rembourser tout ou partie de leur dette.

Le syndicat des copropriétaires expose que des désordres structurels sur le bâtiment sont apparus progressivement, justifiant la réalisation d'un diagnostic structurel de l'immeuble confié à la Société

Hospitalisé le 14 décembre 2020, Claude C, alors âgé de 86 ans, a été diagnostiqué positif à la covid-19 le 18 décembre 2020. Il est décédé le 12 janvier 2021 des suites de cette maladie.

B F compte tenu de la répétition des crises convulsives, permettaient de diagnostiquer également une luxation postérieure de l'épaule droite, diagnostiquée seulement lors d'un examen radiographie le 29

1984 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa requête tendant à la condamnation du Centre hospitalier régional de Nice à réparer le préjudice subi par lui du fait de l'absence de diagnostic

Ainsi, pour pouvoir établir un diagnostic, le médecin doit non seulement procéder à un examen clinique complet du patient, mais encore recourir, le cas échéant, à des investigations complémentaires.

[X] et Mme [A] exposent que : la maison a fait l'objet de diagnostics techniques effectués par M.

du tribunal administratif de Dijon rejetant sa demande tendant à la condamnation du centre hospitalier de la Chartreuse à réparer les préjudices qu'elle estime avoir subis du fait d'une erreur de diagnostic

attaquée a déclaré le demandeur coupable d'exercice illégal de l'art dentaire ; "aux motifs qu'aux termes de l'article L. 373 du Code de la santé publique la pratique de l'art dentaire comporte le diagnostic

des troubles visuels dans la soirée et demandé un nouveau rendez-vous médical en urgence, fixé par le secrétariat téléphonique du cabinet du praticien, au 4 avril 2005, au cours duquel il a été diagnostiqué

vente de l'appartement de [...] à Paris permettait le règlement du passif échu, que « s'agissant des autres biens, les travaux nécessaires pour les rendre attrayants [ ] ou recommandés à la suite des diagnostics

permet de lui demander d'assurer la responsabilité du secteur thérapeutique des établissements et services tant au niveau des soins courants (secondé par un généraliste lorsqu'il est absent) que des diagnostics

son maintien à domicile lui paraissait souhaitable pour son équilibre physique et psychique et possible avec l'aide d'une tierce personne ; mais que les termes ainsi employés ne contredisent pas le diagnostic

conséquence directe et certaine des fautes commises par l'entreprise Capitaine, à l'occasion du traitement parasitaire effectué, fautes consistant, d'une part, dans la proposition imprudente, sans diagnostic

ALQP003, puis un ou plusieurs examens de contrôle au cours de la même année lorsqu'il l'estime nécessaire ; qu'en décidant néanmoins que la tarification de l'acte coté ALQP003 était limitée à un diagnostic

Sur l'absence de diagnostic prénatal de la trisomie 21 : 3.

La cour examinera ainsi par soucis de cohérence en premier lieu la faute du médecin : l'erreur de diagnostic ou le retard de diagnostic (a) et en second lieu, à supposer qu'elle confirme la faute, l'existence

Elle soutient que : - le 4 février 2019, la mission de diagnostic de présence d'amiante avant travaux a été confiée à la société Aznar Diagnostic, qui a remis son rapport le 23 avril 2019 ; - le 17

Se plaignant de plusieurs défaillances rendant le véhicule inutilisable dès le 18 février 2025, monsieur [Z] [N] faisait réaliser un diagnostic du véhicule ainsi qu’un nouveau contrôle technique.