[O] [V] a dénoncé des insultes et un comportement abusif qu'il subirait de la part de son supérieur hiérarchique.

du lieu de vie qu'elle constitue, à l'importance et à la densité significative de l'espace considéré et à la fonction structurante qu'il joue à l'échelle de la micro-région ou de l'armature urbaine insulaire

du lieu de vie qu'elle constitue, à l'importance et à la densité significative de l'espace considéré et à la fonction structurante qu'il joue à l'échelle de la micro-région ou de l'armature urbaine insulaire

F..., directeur général de la société Mobilitis recevait des messages d'insultes ; M.

UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 30 DE LA LOI DU 29 JUILLET 1881, ET DE LA CONTRADICTION DES MOTIFS ; VU LEDIT ARTICLE ; ATTENDU QUE LES IMPUTATIONS DIFFAMATOIRES IMPLIQUENT L'INTENTION

Lui reprochant des violences et des insultes, ils l'ont menotté aux fins de présentation à un officier de police judiciaire qui a décidé de son placement en garde à vue.

Il soutient que la matérialité des faits n'est pas établie dès lors que toutes ses absences sont justifiées et qu'il n'a pas proféré d'insultes à l'encontre de ses collègues.

B présente à la fois une contamination par le virus du VIH, une hépatite C chronique, une hypertension sévère et un diabète de type II insulino-requérant.

Il soutient que la complication dont a fait l'objet Madame C n'est pas imputable à un accident médical non fautif, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale.

Il résulte de ces éléments que, d'une part, si Monsieur [I] [H] s'est emporté à l'occasion de cette altercation, aucune insulte ne peut lui être imputée, d'autre part, que l'employeur, alors qu'il avait

A l'appui de ses allégations, le requérant produit une ordonnance faite le 9 décembre 2024 faisant état de la prescription d'insuline pour son diabète ne permettant pas d'établir que l'absence de prise

A est atteint d'un diabète de type 1, pour lequel il est suivi mensuellement et bénéficie d'un traitement à base notamment d'insuline.

titre de séjour pour soins, elle établit toutefois souffrir d'un diabète de type 2, compliqué de macro-angiopathie, de rétinopathie et de neuropathie, qui nécessite un traitement quotidien à base d'insuline

C souffre d'un diabète déséquilibré de type II insulino-dépendant, nécessitant trois injections par jour, pour laquelle il bénéficie d'un suivi médical et d'une neuropathie périphérique atypique, en cours

B souffre d'un diabète de type II, insulino-requérant et ayant nécessité des injections ophtalmiques intravitréennes.

T..., contrôleuse de la SNCF, déclarait que l'individu le plus énervé proférait des insultes, avait brandi et jeté le journal dans la figure de M. E...

la décision est entachée d'erreur de droit, le manquement au devoir de réserve ne peut légalement lui être adressé ; - l'inexactitude matérielle des faits est établie : elle conteste ferment les insultes

L’intention de l’inculpé est claire (...)

complaint in respect of the police officer for lack of sufficient evidence that he had proffered defamatory statements and in respect of the journalist on the ground that he had not acted with the intention

D'UNE DEMARCHE A LAQUELLE IL AVAIT PARTICIPE EN NOVEMBRE 1960 POUR PROTESTER CONTRE UNE MESURE QUE L'ENSEMBLE DES VISITEURS MEDICAUX CONSIDERAIT COMME VEXATOIRE, BIEN QU'ILS SE FUSSENT FINALEMENT TOUS INCLINES