que l'employeur avait soumis une seule offre à la salarié, a considéré qu'il avait satisfait à ses obligations ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans constater que l'employeur justifiait avoir recherché

Comme nous vous en avions informé par lettre du 05/ 04/ 2012, reçue par vous le 06/ 04/ 2012, ainsi que lors de l'entretien préalable du 18/ 04/ 2012, après de vaines recherches, nous avons conclu à l'impossibilité

[O] devant le conseil de prud'hommes, à savoir [Adresse 2] [Localité 7], précise les vaines recherches diligentées par l'huissier pour retrouver l'intéressé et lui signifier à personne l'acte de citation

exécutoire, faute de signification régulière du jugement du tribunal de commerce du 15 octobre 2008 en raison de l'insuffisance des diligences de l'huissier de justice qui a dressé un procès-verbal de vaines

pas la permutabilité des emplois ; qu'elle indique, s'agissant d'une obligation de moyen, qui ne l'oblige pas à dispenser une formation professionnelle initiale en vue d'adapter le salarié, avoir recherché

  Le 23 mai 1972, la police rédigea un procès-verbal de vaines recherches (vane ricerche) et le requérant fut désormais considéré comme "latitante", c'est-à-dire comme se soustrayant volontairement

devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de CHARTRES, par acte de commissaire de justice signifié le 14 octobre 2025 (à étude pour Monsieur [Y] [X] et par procès-verbal de vaines

le recouvrant ont été posés contre ce pignon et cette ossature en bois ; et celui des parties soulignant ne pas connaître le statut du mur les séparant, - observé que la demande d'archives et les recherches

les informations enregistrées dans le logiciel LOGICRA et en ce qu'il a déclaré recevable la requête en prolongation de la rétention administrative ; Qu'au surplus, il doit être relevé qu'il est vainement

La SARL 2M CONSEIL, citée par procès-verbal de vaines recherches, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse, et qu'il n'est pas établit que son employeur avait préalablement vainement

Les recherches furent vaines, car Tch. avait indiqué une mauvaise adresse dans sa déclaration initiale devant la police. Le tribunal statua ainsi en l’absence de la victime.

Monsieur [U] puisse bénéficier de la garantie anti-corrosion fournie par le constructeur ; Si le manquement de la société Paul Kroely Etoile 57 à son devoir de conseil pourrait le cas échéant être recherché

E... pour l'audience du 18 décembre 2014 mais un procès-verbal de perquisition a été établi bien que des recherches aient été effectuées à l'adresse telle qu'indiquée par M.

a apposé sa signature et en particulier si elle a pu le faire en qualité d'épouse titulaire ou non de droits sur ces immeubles, ou de propriétaire de certains d'entre eux, étant précisé que toute recherche

pas qu'il a cherché à reclasser chaque salarié au sein même de l'entreprise, sans viser ni examiner les attestations des chefs de service de l'entreprise (pièces d'appel n° 12 à 16) témoignant des vaines

deux ans ; qu'estimant que la pérennité de son outil de production était menacée, la société Cousin Lacets, après avoir suspendu ses livraisons pendant une quinzaine de jours en juin 2002 et avoir vainement

Le 5 juin 2021, une mention est faite de sa disparition du service entre 18h30 et 19h26, heure à laquelle elle a été ramenée par les pompiers, après que les équipes soignantes aient procédé à de vaines

La CAF du Nord conteste toute déloyauté dans l'application des préconisations de la médecine du travail et elle prétend avoir activement recherché, mais en vain, des postes de reclassement auprès de toutes

de son reclassement ; - la recherche de reclassement a été insuffisante, la preuve du sérieux des démarches entreprises n’est pas rapportée.