CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 619 résultats pour « Alexia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000053706153

—

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ACCORD N°3 DE REPARTITION DES SIEGES DU CSEC ENTRE LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS ET COLLEGES DE THALES ALENIA SPACE France

Source officielle
TJ

Page 43 sur 431

← PrécédentSuivant →

Référés

69debe80cdc6046d474074d5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 32 Par acte du 23 septembre 2025, Madame [X] [O] épouse [H] a assigné

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6827aa5fcc66e05104b60ceb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le syndicat des copropriétaires LES BALCONS DE VIL LARD Représenté par ORPI agence Alpine, dont le siège social est sis sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a783158121050008662e29

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EXPRO, JCP de Tribunal judiciaire de Paris le 16 Mars 2023 Appelants : Monsieur [T] [I], représenté par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0740 S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6656cdc6046d47cabcc8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

DÉSISTEMENT Décision de première instance : Pole social du TJ de BLOIS en date du 19 Décembre 2025 ENTRE APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexis

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037957118

—

21 novembre 2017

21 novembre 2017

ACCORD METTANT EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL LE TEMPS PARTIEL AMENAGESUR L'ANNEE AU SEIN DE THALES ALENIA SPACE FRANCE

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2fa6af9fd1f8095c2a6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

02 Octobre 2025 N° RG 25/00889 - N° Portalis DBYS-W-B7J-N6HI Minute N° 2025/ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02 Octobre 2025 ----------------------------------------- [U] [J] C/ Entreprise ALEXI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935554

—

4 juin 2025

4 juin 2025

ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT MISES EN OEUVRE DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DE L'ETABLISSEMENT DE BLAGNAC SUR LE SITE DE THALES ALENIA SPACE (Toulouse)

Source officielle
TCOM

4ème chambre

SASU ANTHALPIAc/SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD

69ea0fcbcdc6046d473fe23d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

déroulement de la conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SASU ANTHALPIA [Adresse 1] comparant par SCP [O] et Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Alexia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65d8ef977510300b403f5036

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia L’agent du greffe lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c021445a086e2bcedcf9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE INTIMES : Monsieur [E] [B] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Alexia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéc/DEFENDEUR

679a7fa1e9a46d1f5a762dd0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : ALLEGRE Thierry ZERGUA Malek La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65b16349b9f94e984650caf4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65b1634cb9f94e984650cb2c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
CC

cr

ès la cour d'appel de Versailles dans le procès instruitc/Mme R

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00604

Cassation

3 mars 2020

3 mars 2020

___________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 MARS 2020 Sur le rapport de M. le conseiller Bruno Lavielle et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire Alexia

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-334

transparence vie publique

3 décembre 2024

3 décembre 2024

L’intéressé souhaite rejoindre la société par actions simplifiée (SAS) Thales Alenia Space France, en qualité de vice-président chargé des relations institutionnelles. I. La saisine 2.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

686df88dbdbdd86396f390e7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°107 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f75d3e42c22e13b9a9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 257231 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°155 Nous, Alexis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455090.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de la société Manutention

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454828.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

Source officielle