Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
67ff3d2b6d3290e00e0e7946
15 avril 2025
15 avril 2025
Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL MAGALIE BARBIER
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba873d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE SOLEIL DES THERMES [D] [P] GROSSES le - la SELARL POLE AVOCATS - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Source officielleRJ
68f93da4de0ebe408dab32d8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
REDRESSEMENTS ET LIQUIDATIONS JUDICIAIRES ORDONNANCE STATUANT SUR L’ADMISSION DÉFINITIVE D’UNE CRÉANCE Date : 01 juillet 2025 Rôle N°: 23/1204 Affaire : [B] [S] / [Adresse 1] Nous, Brice BARBIER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512980_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600355_20260213
13 février 2026
13 février 2026
1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté en date du 23 décembre 2025 pris par le maire de la commune de Six Fours les plages de fermer administrativement le salon de coiffure /barbier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306583_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307739_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424da
19 avril 1977
19 avril 1977
AUX TERMES DUQUEL CET ORGANISME S'ENGAGEAIT A LUI PROCURER UN AVOCAT ET A PRENDRE A SA CHARGE LES HONORAIRES DE CE DERNIER, A, LA SUITE DU REFUS DE LA COOPERATIVE NATIONALE DES EXPROPRIES DE VERSER A BARBIER
Source officiellePrésident 2
DTA_2214578_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.
Source officiellePrésident 2
DTA_2210782_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.
Source officielle10ème chambre
DTA_2210855_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307999_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308240_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308295_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308840_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2417551_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 14 janvier 2026. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2417872_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 28 janvier 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411519_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02414_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Une note en délibéré présentée par la société Eole du Barrois a été enregistrée le 2 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:465616.20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Le désistement de la société Balbi Prévoyance sous l'enseigne EHPAD Saint-André est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePage 43 sur 725