Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2022, la Société publique locale méditerranée (SPLM), représentée par la SELARL Maras Billard Avocats, demande au tribunal : 1

lui impose l'article L. 411-37 du Code rural, et que les manquements à ses obligations constituent la preneuse de mauvaise foi et lui interdisent de solliciter une régularisation, a posteriori, par le biais

[B] [S] a été poursuivi du chef de harcèlement par l'utilisation d'un service de communication au public en ligne ou par le biais d'un support numérique ou électronique devant le tribunal correctionnel

[P] à savoir : agitation psychomotrice modérée, bizarrerie de contact, discours logorrheique, incohérent désorganisé, idées délirantes de persécution, mégalomaniaques et mystique, de mécanisme intuitif

clinique depuis cet après-midi avec présence d'une production très délirante sur une thématique de persécution à mécanisme interprétatif ayant engendré de trouble du comportement dans l'unité avec une bizarrerie

[B] est calme et coopérant, qu'il persiste des bizarreries de contact avec une méfiance pathologique, que le discours reste superficiel et contenu, qu'on retrouve toujours au 1er plan une symptomatologie

médecin psychaitre à l'EPSM, a rédigé un certificat médical 'de 72h' en vu du maintien des soins à la demande d'un tiers, en indiquant notamment:' 'ce jour, on note des troubles de la logique et une bizarrerie

Arrivée des urgences (arrêté du préfet en SPDRE) pour troubles du comportement, délires, bizarres, exhibition.

Le certificat médical du 07 mars 2024 du Dr [W] [F], n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil, a indiqué que lors de l'entretien Mme [L] [C] présentait un temps de latence, une bizzarerie du comportement

médecin inscrit sur la liste spéciale de l'article 431 du code civil, lequel a déposé un certificat médical circonstancié le 29 mars 2016 dont il ressort essentiellement ceci : l'intéressé est totalement bizarre

Les personnes en question avaient attribué le comportement bizarre de R.L. à un abus d’alcool et de drogue.

X..., l'accident était survenu tandis qu'il avait entendu un bruit bizarre au niveau de la boîte de vitesse et qu'il avait involontairement actionné le levier de vitesse en se plaçant du mauvais côté du

A B, représenté par la SELARL Berard - Jemoli - Santelli - Burkatzki - Bizzarri, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bronnenkant, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri, substituant Me Walgenwitz

Boutot, rapporteur public, - et les observations de Me Bizzari, substituant Me Cossalter, avocat de la commune de Courcelles-Chaussy. Considérant ce qui suit : 1.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bizzarri, avocat de la communauté d'agglomération de Metz Métropole.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2021, Mme B, représentée par Me Bizzarri, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner la rectrice de l'académie

- les observations de Me Mertz, avocat de M. et Mme B, - les observations de Me Bizzarri, avocat de la société Noël Promotion, - les observations de Me Hassan, avocat de la commune de Thionville