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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
65a77ca48121050008662b61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, a été soumise au débat contradictoire ; A l'audience, Monsieur [S] [C] a fait savoir qu'il ne comparaitrait pas à l'audience car trop fatigué pour se lever ; Me Charlotte MIQUEL a été
Source officielle1ère Chambre
61629f7635a5d4e0c2ddc9fb
27 novembre 2012
27 novembre 2012
rapport Madame Catherine DENOUAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 16 Octobre 2012 ARRÊT : Contradictoire
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9f8c0d3e3fe99d16c4f
2 mai 2024
2 mai 2024
JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire et en premier ressort * * * EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [J], demeurant [Adresse 1] à [Localité 9], est décédé le [Date
Source officielleRéférés civils
65ba9c2259e460cd1e407cbc
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par ordonnance en date du 17 janvier 2023 (RG 22/02015), le juge des référés près le Tribunal judiciaire de LYON a ordonné, à la demande des époux [G], une expertise judiciaire au contradictoire de -Monsieur
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522ff0c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L’ordonnance, susceptible d’appel, sera réputée contradictoire en application de l’article 474 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a68
2 septembre 2003
2 septembre 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER : Mme Brigitte Z..., lors des débats, et Mme Guyonne
Source officielleService des référés
6633d9f9c0d3e3fe99d16c54
2 mai 2024
2 mai 2024
terrasse ayant impliqué une intervention sur son revêtement superficiel ne pouvant être écartée à ce stade, il est justifié d'un motif légitime de voir les opérations d'expertise se dérouler au contradictoire
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Monsieur [F] a conclu sur incident le 20 mai 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de4
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Nathalie BOUTILLIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur Bernard X... ...
Source officielleréférés - première chambre
69a1ef56cdc6046d47f65dd1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [W] a fait réaliser un devis par le garage POINT S. De plus, Monsieur [W] a fait réaliser sur ses propres deniers, une expertise amiable contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e8
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Monsieur A Epoux B S.C.P BOYER LESCAT MERLE Y.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES , S.C.P RIVES PODESTA CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c14afe88dc815de4f56
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En effet, il apparaît déterminant d’identifier de manière contradictoire la cause des désordres affectant ledit chalet.
Source officielleChambre JEX
66a7f120b9f14d1b77644775
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A cette audience, Monsieur [B] [O] a exposé ses difficultés actuelles et son souhait de bénéficier de délais.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100733
12 octobre 2022
12 octobre 2022
donné lieu au jugement du 28 avril 2017 une adresse qui n'était pas la sienne ; qu'en s'abstenant de rechercher si la circonstance que la décision dont l'exequatur a été demandé a été rendue au contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f5
11 septembre 2001
11 septembre 2001
des débats par le défendeur comme n'ayant pas le caractère contradictoire, - condamne Monsieur X... dit Y..., à payer en deniers ou quittances à la société SIIFFA, la somme de 30.607,40 francs avec intérêts
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da42c0d3e3fe99d179cc
30 avril 2024
30 avril 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que Monsieur [J] sollicite de la juridiction : Juger que la demande de Monsieur [J] [X] est recevable et bien fondée.
Source officielleProcédures Collectives
69c7bfadcdc6046d47486e2a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de commerce de prononcer la liquidation judiciaire en statuant dans les termes ci-après : PAR CES MOTIFS : LE TRIBUNAL, après en avoir délibéré, statuant en premier ressort par un jugement contradictoirement
Source officielleREFERES 1ère Section
66158324db5098996d5a4451
8 avril 2024
8 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [I] [D] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Fabien DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [N] [T
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baede405357f749ea81a
17 octobre 2022
17 octobre 2022
En l'espèce, Monsieur [R] [F] qui succombe sera tenu aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3c3
20 mai 2008
20 mai 2008
Louis-Marc PLOUX, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur
Source officiellePage 43 sur 13725