(la société EMV) a fait assigner devant le juge des référés d'un tribunal de grande instance la société Chantier naval de Beaulieu (la société CNB) afin d'obtenir, sous astreinte, le rétablissement de

, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyée devant le tribunal correctionnel sous la prévention de tentative de chantage

seront mis à la disposition du sous-traitant qui en prendra possession au dépôt de la société Sud-Ouest Etanchéité ; que " l'installation sur le chantier de ces matériels et protections sera effectuée

dans les attributions de Didier X... ou de la société Les Résidences Actuelles d'assumer le paiement d'éventuels travaux supplémentaires ni de régler directement les entreprises intervenant sur le chantier

X... en début d'après-midi ; que, même si une coordination de chantier pouvait exister, la spécificité des conditions de mise en oeuvre du matériel de la société Forbéton excluait l'intervention de tiers

.; qu'il est indiqué dans cet écrit : "Vous occuperez le poste de chef de chantier, chargé d'affaires...

termes de l'article IV du contrat de travail de Mme X..., il était expressément prévu qu'en raison de la mobilité qu'impose la profession du nettoyage, la salariée pouvait être affectée à tout autre chantier

du code du travail, ce plan devait définir "les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels et installations mis en oeuvre ( ), aux déplacements du personnel, à l'organisation du chantier

à [Localité 3] (77), le véhicule professionnel en fin de journée pour se rendre [Adresse 8] à [Localité 4] (77) sans commodités et à plus de 19 kilomètres de son chantier, alors qu'il lui était loisible

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 18 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'abus de biens sociaux, tentative de chantage

police qu'elle a donné à son complice les numéros de téléphone et des détails sur leur vie professionnelle qu'elle était seule à connaître ; que l'intérêt de Sarda était inexistant si ce n'est le chantage

Chantal, épouse X..., - B... François, - Y...

Bernard E..., demeurant ..., 7 / de Mlle Chantal E..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au

Marie-Chantal et Y...

Il convient donc d'examiner le bien fondé de la contestation de Madame Chantal X...

Jean X... et de Mme Chantal X...

E... (« La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite » et « Les cerisiers »), les textes étaient issus de poèmes préexistants qui étaient envoyés au chanteur, lequel

paie, tel n'étant pas le cas ; qu'en effet, les investigations diligentées par les gendarmes, en particulier les auditions de Philippe Z..., de Stéphane C... et d'Ali Y..., les constatations sur le chantier