Joseph Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., ès qualités, mandataire

la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Sophie PARENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0327 COMPOSITION DE LA COUR : Mme Marie-Hélène

  Mesures individuelles   Le Gouvernement hellénique a versé à Ia partie requérante Ia satisfaction équitable octroyée par Ia Cour européenne.

Les époux [B] ont versé le 8 juillet 2020 un acompte de 900 euros.

[X] a fait citer la SARL Dar Of Car devant le tribunal judiciaire de Metz aux fins de voir prononcer la résolution du contrat de vente, condamner la SARL Dar Of Car à lui rembourser le prix de vente et

teneur suit : ENTRE : 1- Monsieur Teva X..., né le 4 janvier 1960 à Taiohae, de nationalité française, demeurant à Faa'a PK 4 côté montagne, quartier Van Bastolaer, BP 6453 FAA'A ; 2- Madame Hélène

décédé le 22 juillet 1939 en laissant à sa succession ses frères et soeurs, Lucien, Félix, Jeanne, Léonine et sa nièce, Germaine, en représentation de son frère Louis, prédécédé ; qu'à la suite d'une vente

Rémi Y... et Mme Hélène X..., demeurant ... ; M.

procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte DELAPIERRGROSSE, Présidente de chambre et Madame Marie-Hélène

Victor Y..., décédé, Mme Marie Hélène Y... épouse B..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé C/ M. Georges C..., Mme Françoise C...épouse D..., Mme Odette C...épouse D..., M.

- voir condamner in solidum Monsieur et Madame [K] et Maître [E] [O] à lui verser la somme de 13 000 €.

mois par versements mensuels de 7 200 euros mais la société Sulzer Pompes France dit en pas avoir accepté.

L'existence de ce bail est mentionnée dans le cahier des conditions de vente des parcelles au titre d'une procédure de saisie immobilière.

Demeurant :... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître LETANG, Avocat, (TOQUE 772) Madame Hélène Z..., épouse X...

la Cour : Jugement du 26 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 12/ 08798 APPELANTS Monsieur Gérard Paul Gaston X... né le 10 Octobre 1949 à SAVIGNY SUR ORGE (91) et Madame Aliette Hélène

C/ Hélène A... ------------------- ARRÊT no 759 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le onze Juillet deux mille sept, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de

Bernard E..., 2°/ Madame Nicole, Andrée B..., épouse E..., demeurant ensemble à Troyes (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1986, par la cour d'appel de Reims, au profit de Madame Hélène

pour connaître les coordonnées de l'acquéreur ; Mais considérant que le mandat de vente donné par les consorts C... à la S.A.R.L.

plaidant au barreau de PARIS ' Déclaration d'appel en date du 29 Novembre 2024 ' Ordonnance de clôture du 13 janvier 2026 Lors des débats, à l'audience publique du 14 JANVIER 2026, Madame Hélène

Elle ajoute qu'à réception du projet de convention d'honoraire, elle a adressé à son conseil un e-mail lui indiquant que le montant demandé dépassait ce qu'elle croyait et qu'elle reviendrait vers elle