Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
67f80d3dcf40727a0043baa0
10 avril 2025
10 avril 2025
[P] CONSULTING [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Mathilde CHARMET-INGOLD de la SELEURL S.E.L.A.R.L.U.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd704ce85d0474bddbad41
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement du : 08/04/2025 N° RG 24/00352 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JSLM CPS MINUTE N° : S.A.S. [10] CONTRE [7] Copies : Dossier S.A.S. [10] [7] Me Mathilde MOULIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe07
9 novembre 2012
9 novembre 2012
née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Non comparante
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279de
3 juillet 2025
3 juillet 2025
YK], [YK], [FX], [FX], [FX], [C], [N], [Z], [Z], [Z], [Z], [B], [X], [T] Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL FESSLER & ASSOCIES Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c839
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Mathias Y..., M.
Source officielleciv1
61372172cd580146773f3d73
14 mai 1991
14 mai 1991
Mathieu C..., demeurant à Letia (Corse), 5°) Mme Lucie C..., demeurant à Letia (Corse), 6°) M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c32788aac83189e9b26
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Portalis 35L7-V-B7E-CBUMJ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06 Mars 2020 Date de saisine : 23 Mars 2020 Nature de l'affaire : Autres
Source officielleChambre sociale
63d0d5af81a7b805de12b55f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Par déclaration électronique du 12 juillet 2021, la SASU MATTHIEU GAMA ET ASSOCIES a relevé appel du jugement.
Source officielleJAF section 2 cab 2
6a0cae57cdc6046d4739eb13
19 mai 2026
19 mai 2026
Ayant pour conseil Me Caroline BETTATI, Avocat, #E0814 DÉFENDEUR Monsieur [P] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jérôme CASEY, Avocat, #R0100 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209188_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire, enregistré le 28 avril 2023, la commune de Lisses, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Mathilde Du Besset, demande au juge des référés que les opérations d'expertises
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f78
23 février 2000
23 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant ... 9ème, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre
Source officielle4e chambre civile
6960f8d3cdc6046d47be236f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[B] indique que le contrat sur le fondement duquel il agit contre son assureur est un contrat de responsabilité civile autrement dénommé contrat d'assurance 'au tiers'. 22.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bf
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Par ses dernières conclusions signifiées le 3 décembre 2010, Monsieur X...demande à la Cour, par réformation, de : - Fixer la résidence habituelle de Mathias à son domicile ; - Organiser le droit
Source officiellePCP JCP fond
68e55b4b0e2901d10fa38a98
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de Coraline LEMARQUIS, Greffière, DATE DES DÉBATS Audience publique du 09 juillet 2025 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 03 octobre 2025 par Mathilde
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b463ea43407b9fba63c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [N] [Z] née le 02 Janvier 1968 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Mathilde
Source officielleETRANGERS
695f84e1cdc6046d479c00c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[H] [S] né le 02 Septembre 1986 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Mathilde
Source officielleJLD
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
Juge des libertés et de la détention : Mathilde CLASSEAUGreffier : Justine GONCALVES EN L’ABSENCE DE : [X] [E], tiers intervenu lors de la décision d’hospitalisation, agissant en qualité de fils ; Monsieur
Source officielleJLD
669640b0f5112d8edd05683b
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Juge des libertés et de la détention : Mathilde CLASSEAUGreffier : Justine GONCALVES EN L’ABSENCE DE : [C] [V] épouse [S], tiers intervenu lors de la décision d’hospitalisation, agissant en qualité de
Source officielleJLD
668d939d53e3bdd0778bf30e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Juge des libertés et de la détention : Mathilde CLASSEAUGreffier : Justine GONCALVES EN L’ABSENCE DE : [V] [U], tiers intervenu lors de la décision d’hospitalisation, agissant en qualité de concubin ;
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201750
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Y... bénéficiait du droit de percevoir ces droits compte tenu de la liquidation de la société Mathilde mélodie qui détenait tous les droits éditoriaux sur les oeuvres dont M. X.../ F.
Source officiellePage 43 sur 979