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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f5747770
4 avril 2023
4 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
643a42a8d83dbd04f5fb2a72
11 avril 2023
11 avril 2023
- Signé par Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePCP JCP fond
66980bb0b60c111a421be9b0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
: #C2254 DÉFENDERESSE Madame [Y] [X] [T], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459678.20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfc
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre-Alix COPIN CPAM DE LA NIEVRE EXPÉDITION à : [U] [S] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee420711428
8 octobre 2024
8 octobre 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 RENDU SUR OMISSION DE STATUER CONCERNANT L'ARRÊT RENDU LE 03 JANVIER 2023 SOUS LE RG 20/2510 Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8347d649687379688e98
22 septembre 2020
22 septembre 2020
CHAUDET Me NADREAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd6a7ecdc6046d47c75bec
1 avril 2026
1 avril 2026
[E] - 16 décembre 2021 : communication des pièces et conclusions de la société [4] - 15 juillet 2022 : communication en réplique de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f32fafcdc6046d4712bf2c
29 avril 2026
29 avril 2026
II – MOTIFS DE L'ORDONNANCE Le défendeur s'en remet à son dossier, il sera ainsi statué au vu des seules pièces produites.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e66fde28ee420711430
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à : TC [Localité 4] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580b
4 septembre 2001
4 septembre 2001
DUQUENOY, non appelants, n'entendent donc ni remettre en cause leur rôle de co-organisateurs, ni leur implication dans les faits de mise en danger d'autrui pour lesquels il ont été condamnés ; Qu'Alexis
Source officielleMERCREDI
69f1ca99cdc6046d47f1cfd4
22 avril 2026
22 avril 2026
liquidation judiciaire, La société LE SENECHAL SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant à l'audience assisté de Maître Anne D'ARFEUILLE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c0b907a67f3dd969e55039
25 juillet 2023
25 juillet 2023
nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Mathurin Hochart, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me N'Diaye Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c0b908a67f3dd969e5504d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me N'Diaye Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da0a6acdc6046d47dc4dee
1 avril 2026
1 avril 2026
INVESTISSEMENT (SASU) - [Adresse 2] [Localité 1] Présents aux débats en chambre du Conseil et ayant délibéré de l'affaire Président : Pascal LAFFITAU - Juges : MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER Idesbald Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da0a7ccdc6046d47dc4ee3
1 avril 2026
1 avril 2026
: [G] [U] (SARL) - [Adresse 2] [Localité 1] Présents aux débats en chambre du Conseil et ayant délibéré de l'affaire Président : Pascal LAFFITAU - Juges : MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER Idesbald Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf12ecdc6046d4727753a
16 avril 2026
16 avril 2026
Alexis MANTSANGA, avocat au barreau de PARIS Bénéficiaire de l'Aide Juridictionnelle totale.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a10e23ecdc6046d47a008b5
13 mai 2026
13 mai 2026
ORONOTZ Stéphanie, MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER Idesbald Alexis François - Greffier : TACHOIRES FABRICE Présent au Prononcé du Jugement : Jean-Charles PRESSIGOUT, Président(e), ayant prononcé publiquement
Source officielleService des référés
6696ba349a603a69291143bf
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR, avocats au barreau de PARIS - #R0176 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officiellePage 43 sur 240