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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
68df5a3421a269c127203a32
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Cour : Jugement du 22 Juin 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/07028 APPELANT Monsieur [D] [S] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
697aed15cdc6046d470e76fb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SATIS IMMO, demeurant 12 rue du Gros Arbre - 54780 GIRAUMONT, représentée par Me Adeline BORELLA, demeurant 12 Rue Gallieni - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c53
5 janvier 2023
5 janvier 2023
aimplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sébastien
Source officielleREFERES
69ceb501cdc6046d47e5bb50
1 avril 2026
1 avril 2026
[J] [M], néle 08 octobre 1962 à ARGENTEUIL (95) 75 rue Ledru Rollin 36000 CHATEAUROUX Représenté par Maître Sébastien ROBIN de la SCP ROUET-HEMERY/ROBIN, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat postulant
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6700d6fa836fac7141b7ea86
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Portalis DBVL-V-B7I-VHXV JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6788a09aa1dbfbd5d79cd5b4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Portalis DBVL-V-B7J-VRQ2 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officielleChambre Etrangers/HSC
678b43adc6ad78dd9cf0d44e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Portalis DBVL-V-B7J-VRZ3 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689c1c088b0dfb226fe66e2a
12 août 2025
12 août 2025
Portalis DBVL-V-B7J-WCW6 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
660f9503a40f8b0008cb75ff
4 avril 2024
4 avril 2024
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Sébastien
Source officielle1ère chambre section JEX
65a784938121050008662edc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
10] [Adresse 10] [Localité 16] non comparante Société [33] [Adresse 18] [Localité 12] représentée par Me Stéphanie KOLMER-IENNY de la SELARL MELKOR, avocat au barreau de REIMS, et Me Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af693db6c6260008b5311a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Sébastien
Source officielleChambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e968
10 avril 2024
10 avril 2024
ENTREPRISE NOUVELLE CHAVINIER immatriculée au RCS d'Aurillac sous le numéro 887 500 064 [Adresse 4] [Localité 2] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et Me Laurent
Source officielle3ème Chambre
6a0cb967cdc6046d473ab3ad
19 mai 2026
19 mai 2026
ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS plaidant La Société BANCO [C] [A] [H], dont le siège social est sis [Adresse 3] / ESPAGNE représentée par Maître Jean-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a1
13 avril 2006
13 avril 2006
Veuve G... a été occupée par son petit-fils, Sébastien X..., fils de Claude. Madame Huguette Z... réclame à son neveu des loyers au nom de Madame Veuve X...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01555_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleService des référés
68e409cd681ed727f2a446c6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SOCIETE D’INVESTISSEMENT FRANCE HOTELS [Adresse 12] [Localité 22] représentée par Me Sébastien PINOT, avocat au barreau de PARIS - #P0370 INTERVENANTES VOLONTAIRES S.A.
Source officielleService des référés
6584915ee41137cbf9fc868e
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [U] [C] [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Maître Sébastian VAN TESLAAR de la SELASU VAN TESLAAR AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1466 DEFENDERESSE La REGIE AUTONOME
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50f8
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc05b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Simplifiée au capital de 400 euros immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 879 757 896 pris en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb2a1f40d983bed1dc2bbc
3 avril 2019
3 avril 2019
Adresse 5] [Localité 7] N° SIRET : [P] (ALBI) Représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant : Me Sébastien
Source officiellePage 43 sur 62