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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722d7cd580146774022f7

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Y..., société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

Source officielle

Page 43 sur 2258

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CA

9e Chambre A

5fdd08919874c972a3311370

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Par lettre du 3 mars 2014, Monsieur X... a été convoqué à un entretien préalable pour le 18 mars 2014 et mis à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

633fc2e9e633183e2ee1792b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La SCI Stéphanie Investissements a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 27 février 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a19

Appel

25 août 2014

25 août 2014

RG N : 13/ 01466 AFFAIRE : Mme Stéphanie X... épouse Y... C/ M. Frantz Z... M. J/ E.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491535.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d08c25a97f0381f4b75

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

son principal établissement en France [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 12] [Adresse 11] - IRLANDE Ayant pour avocat postulant Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Stéphane né le 12 Mai 1986 à ST MARTIN Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec52

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Mme Stéphanie Z... a saisi la présente cour par déclaration enregistrée au greffe le 5 mars 2009. L'affaire a été enregistrée au répertoire général sous le numéro 09/ 480.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : SA @ COM.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494668.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Par une ordonnance n° 2402576 du 25 mai 2024, le juge des référés a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

62c7ca11cb8dca058e3e7a88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par jugement contradictoire en date du 7 mai 2020, le tribunal judiciaire de Dunkerque a : - débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc26

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

MINUTE No : 06 / 454 / 7o Conseil JUGEMENT DU : 02 Mai 2006 DOSSIER : 06 / 00505 AFFAIRE : AA...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b9

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B ARRÊT DU 22 MARS 2012 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie Cheminade, président) No de rôle : 11/ 00642 Monsieur Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698a

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

DU 16 Avril 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Stéphane X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03228

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

N° V 16-82.054 F-N N° 3228 ND 25 MAI 2016 DECHEANCE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7949cdc6046d477538d1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

2026 et signé par les parties le 11 mars 2026 ; Vu le désistement d'instance et de la procédure en date du 18 mai 2026 par message RPVA initiée par Madame [V] [E] et Monsieur [M] [E], appelants contre

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494070.20250128

Admin. suprême

28 janvier 2025

28 janvier 2025

temporairement leur fils de la cantine scolaire, ensemble la décision du 4 mars 2021 rejetant leur recours gracieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92828

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100615

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

Stéphane X...du désistement de son pourvoi en tant qu'il est dirigé contre M.

Source officielle