(Haute-Savoie), 4 / Mme Suzanne B..., épouse de M.

Jean Yves Y..., pris ès qualités d'héritier de Mme Suzanne X..., décédée, demeurant ..., 2°/ de Mme Marie Luce Z..., née Le Hingrat, prise ès qualités d'héritière de Mme Suzanne X..., décédée, demeurant

Madame Suzanne Marie Jeanne Y..., épouse X...

son maire ; la COMMUNE DE GAGNY demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0708763 du 7 avril 2011 par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise l'a condamnée à verser à Mme Suzanne

A B, représenté par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le maire de Sainte-Suzanne a délivré un permis de construire n°PC 974420 23 A0122 à la société

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

COUTELIER François - [Adresse 2] Maître MAMELLI Marc - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * Mobi-France [Adresse 4], RCS 521817494 DÉFENDEUR - non comparant FORMATION Président : Monsieur Gérard SUSSAN

Y... et les époux X... ont prévu que pour assurer la bonne exécution de la cession des droits successifs de Mme Suzanne Z..., lors de la vente du terrain de la Croisette, ils conviendront comme suit du

- [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS MAISONS DU MIDI [Adresse 3], RCS 533670840 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître NAILLOT Grégory - [Adresse 4] FORMATION Président : Monsieur Gérard SUSSAN

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 10/06933 [S] C/ SARL ETABLISSEMENT SUZANNE - CENTRE DE CONVALESCENCE DE NEUVILLE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

., veuve Y..., a procédé à une donation-partage cumulative au profit de ses deux enfants, héritiers de leur père décédé ; qu'ainsi, par acte de Maître C..., notaire à Toucy, du 27 juin 1973, Madame Suzanne

non comparante Représenté : Me Marie LOUTZ, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉBATS : A l’audience publique du 23 Février 2026 DÉCISION : contradictoire Prononcée par Pauline SUZANNE

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Bourges

A LES RESIDENCES DU GOLFE DE CALVI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE HUIT APPELANTES : Madame Suzanne X... épouse Y... ... 20260 CALVI représentée

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean X... est décédé le 18 mars 1976 laissant à sa succession sa veuve, Huguette Y..., et leurs trois filles, Marie-Suzanne

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Suzanne X... à payer à M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 juin 2008), rendu après cassation (1re Civ., 7 juin 2006, n° 04-14. 652), que Henri X... et Suzanne

Michel XR..., 15°/ de Mme Elisabeth ZR..., épouse XR..., demeurant tous deux ..., 16°/ de Mme Suzanne ZD..., veuve I..., demeurant ..., L'Elbier A, 06406 Cannes, 17°/ de Mme Jacqueline ZD...,