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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642fb5c8cece1704f57473fb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

L'examen du talon ne retrouve pas de phénomènes septiques. Il existe une boiterie à la marche.

Source officielle

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TJ

Pôle social

65ef56c2790a24340deabb68

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9d7cdc6046d47adfcab

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Marche sur la pointe des pieds et les talons impossible selon la patiente. Accroupissement non possible. Station unipodale non possible selon patiente. Pas de douleur provoquée à la palpation.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be415f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL &

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66ff85f1a4ff9ec259c09ad6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c31

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Raideur douloureuse avec flexion 80° abduction 20° rotation interne et externe 10° chacune, l'appui monopodal gauche est impossible, la marche talon pointe impossible à gauche, l'accroupissement complet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310479

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Y... disait avoir acquitté certains loyers ; que, s'il indiquait le numéro des chèques, il ne produisait ni relevé de comptes ni talons de chèques, ni de quittances à son nom ou à celui de l'association

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10259

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

banque n'a pas eu à connaître), les signatures attribuées à Mme Elisabeth C... sont conformes au spécimen de signature de février 1999 ; que les consorts X... n'établissent pas que sur les chèques et talons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310243

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

commander au nom du maître de l'ouvrage, ne peut fonder la réclamation de l'entreprise ; que, et contrairement à ce qu'elle indique, la SCI ne prouve pas, en produisant seulement les photocopies de talons

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2210004_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce même expert a toutefois constaté que " la marche se fait normalement, y compris sur la pointe des pieds et les talons, l'appui unipodal est tenu ", a consigné au titre de la mobilité de chacun des genoux

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627eaf38d18b7ebf63d361

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Représentant : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, LEXAVOUE PARIS VERSAILLES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149432 - Représentant : Me Denis TALON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd8949e

Appel

8 août 2007

8 août 2007

le 5 Novembre 1965 à BONDY (93140) de nationalité française ... 11800 MARSEILLETTE représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE TALON-BRUN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201484

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1903186_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

A B, représenté par Me Le Tacon, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00248_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

B, représenté par Me Taron, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la communauté urbaine " Grand Paris Seine-et-Oise " à lui verser la somme de 1 163 833,39 euros

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00183_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Par deux mémoires enregistrés les 22 septembre et 21 octobre 2025, la commune de Bordeaux, représentée par Me Tanon-Lopes, demande à la cour : d’annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00201_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 25 janvier 2024, 22 septembre et 21 octobre 2025, la commune de Bordeaux, représentée par Me Tanon-Lopes, demande à la cour

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00828_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

. / Les espèces sont indiquées par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée de ce taxon. " Les arrêtés du 20 janvier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105178_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, Mme A B, représentée par Me Taron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 mai 2021 rejetant sa demande indemnitaire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400881_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle