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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2406732_20251110
10 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, Mme d’Erceville, première conseillère.
DTA_2406989_20251208
8 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, Mme d’Erceville, première conseillère.
DTA_2408435_20251222
22 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, Mme d’Erceville, première conseillère.
DTA_2408502_20260119
19 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, M. Ossant, conseiller.
Chambre 4-6
643105fa28558704f52e67df
7 avril 2023
[V] pour faute grave est parfaitement justifié ; - débouter M.
Chambre Sociale-Section 3
627a0144dd6bd9057dc56c74
3 mai 2022
de sa carrière dans les chantiers du fond (pièce n°5 de l'appelante) et notamment les opérations d'abattage du charbon et de mise en place des étais du soutènement ( bois ou métal) en tant qu'aide piqueur
4ème chambre
DCA_22NT04101_20231117
17 novembre 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. La rapporteure P. Picquet Le président L.
5ème Chambre
69cdfb3bcdc6046d47d1d9f1
1 avril 2026
des Territoires et de la Mer (DDTM) elle avait procédé à son renflouage puis à sa dépose sur ladite grève ; - que M.
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
C/ Sarah Y... épouse Z..., David Y..., Pierrette Y..., Françoise Y... --------------------------- Ordonnance n° 53 Rendue publiquement le seize juin deux mille seize par M.
6253ccc3bd3db21cbdd91327
26 mars 2014
CENTRE OUEST, CREDIT MUTUEL ILE DE FRANCE CM CIC SERVICES-POLE OUEST, EDF SERVICE CLIENT, EFFICO-SORECO RECOUVREMENTS DE CREANCES, EOS CREDIREC, FRANCE TELECOM CHEZ EFFICO SORECO, FREE CHEZ SELARL PIQUET-MOLITOR
Trib. de Commerce
69b4e2eacdc6046d479c1c0c
15 juillet 2025
président assisté de Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier, qui l'ont signé.
69b4e2fdcdc6046d479c1d1d
RAKOTONIRINA, président assisté de Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier, qui l'ont signé.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01692
28 septembre 2016
Huglo, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Basset, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur l'irrecevabilité du
6079b0b89ba5988459c4fc48
10 janvier 1980
DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE QUILLANAISE DE CONFECTION FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A DAME X..., QU'ELLE EMPLOYAIT EN QUALITE DE PIQUEUSE
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02543
29 novembre 2017
Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02544
Joly, conseiller référendaire rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00456
28 mars 2018
l'audience publique du 14 février 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02634
13 décembre 2017
X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00639
9 mai 2018
Rinuy, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00114
24 janvier 2018
X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire
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