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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
65b4b0157ef77d000880b56f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Coralie MEMIN, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été examinée par ,Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd6
9 mai 2011
9 mai 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Marie LACROIX, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e670
6 septembre 2011
6 septembre 2011
audience publique : 18 Mai 2011 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6ff
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a7
11 octobre 2011
11 octobre 2011
cour : jugement au fond, origine tribunal d'instance de MOULINS, décision attaquée en date du 19 juillet 2010, enregistrée sous le no 11-09-0161 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e35a
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 11 Octobre 1958 à AUXERRE (89000) ... 69360 TERNAY représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine BOURGADE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f232
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ Mme Catherine Y...
Source officielle11ème civ. S4
697afda2cdc6046d4710682c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 25
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4f07d408f8d4c25565
18 juillet 2024
18 juillet 2024
, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe par Catherine MATHIEU Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Catherine MATHIEU Juge aux Affaires Familiales et Christine DUBOIS
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
17 mars 1998
Saint-Geoirs, 41°/ de Mme Maud XH..., demeurant ..., 42°/ de Mme Catherine XI..., demeurant ..., 43°/ de Mme Catherine XL..., demeurant ..., 44°/ de Mme Daniel XP..., demeurant 32 lot.
Source officielle5e chambre Pole social
631834d90876004f131a605b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
comparution INTIMÉE : MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES ( [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielleChambre 1-2
69cf6a75cdc6046d47f4a992
2 avril 2026
2 avril 2026
Gilles PACAUD, Président Mme Séverine MOGILKA, Conseillère Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Catherine BURY.
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f6874e929a9d8f9ba25
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A l’audience du 03 octobre 2025, Me Catherine MALAVIALLE, conseil de Madame [E] [J] [W], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
642fb637cece1704f5747609
6 avril 2023
6 avril 2023
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Catherine
Source officielle3ème chambre
63e4a0135a87f705dec49fa2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocat au barreau de TOULOUSE PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.S
Source officielleJCP
664ce362f554ad215992d16a
4 avril 2024
4 avril 2024
[U] [K] [B], dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia
Source officielleChambre sociale 4-2
65bb50e1ce59a20008d98303
10 janvier 2024
10 janvier 2024
(Anciennement 6ème chambre) N° RG 22/02897 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VNXZ Minute n° : O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MEDIATION Nous, Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
696a4be2cdc6046d4788572e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Convain, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Catherine Ménegaire, conseiller ARRÊT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier
Source officielleRéférés civils
6786b67adf5b5c7d10ca50e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
EUROPGLASS [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR
Source officielleRéférés civils
67f567e8bbf04ef7857ba9d4
7 avril 2025
7 avril 2025
CONDAMNONS la société KNG Solutions et tout occupant de son chef à quitter les lieux, si besoin est par expulsion, avec le concours si nécessaire de la force publique et d’un serrurier.
Source officiellePage 44 sur 720