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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2306789_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
établi par un médecin généraliste, atteste, d'une part, de ce que le requérant présente des antécédents, notamment, de tuberculose et d'embolie pulmonaire, d'insuffisance respiratoire et d'ulcère gastrique
Source officielle5ème chambre
DTA_2307426_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A se prévaut de plusieurs prescriptions médicales, aux termes desquelles il est atteint d'allergies cutanées, de myopie et souffre de douleurs gastriques.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505463_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Le 14 février 2024, Mme E... a été transférée au centre hospitalier de Périgueux au sein duquel une fibroscopie gastrique a été réalisée et a permis de poser le diagnostic de carcinome épidermoïde de l
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205878_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
prescrire une expertise médicale en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg à compter du 11 janvier 2017 pour la mise en place d'un bypass gastrique
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab0
3 septembre 2003
3 septembre 2003
INTIME SUR APPEL F... 2, placette des Pivoines 35520 MONTREUIL LE GAST représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me KOVAC, avocat Monsieur Vincent C...
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c1b
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Y... épouse X..., née le 8 avril 1926 à Cavignac (33), demeurant Le Pré de la Fosse - 33620 CAVIGNAC Madame Evelyne X... épouse Z..., née le 8 octobre 1951 à Bordeaux (33), demeurant 15 rue de la Gaité
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f5546
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Localité 2] Représentée par : Me Mireille GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136 Assistée par : Me Bertrand BAGUENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E210 substituant Me Raphëlle BOULOT GAST
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca7
18 avril 2011
18 avril 2011
Zohra Y... épouse X... n'avait pas d'activité salariée et travaillait à titre bénévole dans une association, son âge (55 ans) et son état de santé qui ne présentait pas de problème majeur (problèmes gastriques
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf9
24 février 2011
24 février 2011
du code de la sécurité sociale ; Vu les différents rapports médicaux donnés au débat ; Sylvie X... a été opérée, le 17 mars 2004, à la clinique mutualiste d'Ambérieu pour la pose d'un anneau gastrique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200227_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Si cette pathologie se trouve désormais en rémission, Mme A présente toutefois une sténose œsophagienne entraînant une dysphagie quasi-totale, nécessitant une alimentation par sonde gastrique, outre un
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105456_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mme B, agent courrier de La Poste au grade d'agent professionnel qualifié de premier niveau, est affectée au service distribution de La Poste du Gast à Rennes.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01239_20230222
22 février 2023
22 février 2023
En effet, si ceux-ci se prévalent également de la nécessité d'interventions chirurgicales gastriques et orthopédiques et de l'administration d'injection de toxine botulique en amont de ces interventions
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02607_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Ils soutiennent que : - Mme I, qui a bénéficié de la pose d'un anneau gastrique en 1998, a subi une nouvelle opération réalisée par le docteur C au centre hospitalier de Mâcon, le 14 janvier 2010 ;
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:472462.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
B A a subi le 30 janvier 2015 au centre hospitalier de Laon une intervention de chirurgie bariatrique dite " sleeve-gastrectomie " à la suite de laquelle le patient a présenté une fistule gastrique et
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305448_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
D, qui présente certes un diabète non insulino-dépendant, un ulcère gastrique et un syndrome dépressif, se serait aggravé depuis la fin de sa prise en charge au titre de l'hébergement hôtelier d'urgence
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
professionnel de la pathologie aggravant son inquiétude, la multiplication des examens en 2019, l'altération de son état général et les hospitalisations, la découverte d'un adénocarcinome dans la zone gastrique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204627_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Mme A C a subi une intervention chirurgicale le 12 juillet 2021 au CHU de Bordeaux, consistant en un gastrique by-pass avec anse alimentaire pré-colique selon la technique de Lönroth, par voie coelioscopique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207681_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Pour contester cet avis, Mme C D indique qu'elle souffre d'une pathologie cardiovasculaire de type hypertension artérielle ainsi que de problèmes gynécologiques, respiratoires et gastriques.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Des examens par fibroscopie réalisés en février et novembre 2008 ont évoqué un trouble de la vidange gastrique.
Source officielleJEX
64f2d0415aeec3d969238956
31 août 2023
31 août 2023
[N] [S] mais sur le seul portefeuille nanti ; qu'il lui appartenait de réaliser son portefeuille d'actions PEA au profit du créancier gagiste et qu'il justifie de valeurs mobilières qu'il est seul à pouvoir
Source officiellePage 44 sur 87
SCI KNOBLER-GAIST
21/12/2025
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26/11/2025
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10/10/2025
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