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893 résultats pour « Moeglen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0716REP001048683

Admin. suprême

16 juillet 1987

16 juillet 1987

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } European Commission of Human Rights   Application No. 10486/83   Mogens

Source officielle

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CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1013REP001419188

Admin. suprême

13 octobre 1992

13 octobre 1992

xa0;   skriver i sin bok om nynazismen om denna danska tidskrift      och dess grundare:             'F d SS-medlemmen Mogens

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0725JUD000215610

Admin. suprême

25 juillet 2017

25 juillet 2017

Si tel est le cas, la conclusion sera que le procès ne peut être équitable et les poursuites devront être déclarées irrecevables ( zal de officier van justitie niet-ontvankelijk moeten worden verklaard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6349002263d497adffda417f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le bon état du sous-sol de l'immeuble appartenant à Madame [M], l'"état d'usage" du couloir, du plafond de plâtre et des solives de fer le long du mur mitoyen et des "traces d'infiltrations sur les moellons

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1211DEC004682599

Admin. suprême

11 décembre 2003

11 décembre 2003

  » Que le «   Morgen   » du 28 février 1995 rapportait les propos de M. le Ministre Tobback tenus lors d'une conférence de presse après une réunion du bureau de S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

603849dd8eab1162792a8aec

Appel

25 février 2021

25 février 2021

[O] précise que, par la suite, les déroctages et creusements en pieds des murs de soutènement en moellons anciens ne pouvaient amener qu'à leur effondrement et aux mouvements de terres et de roches consécutifs

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd9c07170de10e4c313

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L’humidité saturant le mur séparatif et se diffusant dans toutes les directions via les réseaux capillaires internes du mur de moellon et génèrent les dégâts des eaux consécutifs coté [I] en zone 1 à 3

Source officielle
CA

Chambre Civile

696774e0cdc6046d473f8f3b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

était présent lors de la réalisation du bardage'; que celui-ci a été supprimé postérieurement à la suppression du bardage ce qui a laissé un vide à cet endroit'; qu'en effet antérieurement un mur de moellons

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a899b3c8605deec1fa9

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Les fondations, les gros murs des façades, des pignons et de mitoyennetés ; les murs de refend, l'ossature en pierre de taille et moellons. (...)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

652f7917b053208318995b1f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

UN] à [U] [GV], « objectifs de vente des climatiseurs », 6 mars 2014, 16h21 ; 38. de [G] [B] à [X] [AJ] et [U] [GV], « TR : projections (Abd Elaziz.street) », 6 avril 2014, 17h05 ; 39. de [E] [UN] à Moemen

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea105e41b41fe2e9b5ca90

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

reprend la chronologie des événements relatifs à la construction entreprise par les appelants comme suit : « Suite à des difficultés rencontrées dans l'avancement des travaux de terrassement et de moelleux

Source officielle
CA

4ème Chambre

6274bd522799a9057d5dd26b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

remplissages maçonnés autour d'ouvertures créées ou modifiées à l'aide de matériaux hétéroclites positionnés dans tous les sens et dangereux pour la solidité de l'ouvrage, des ruptures d'appareillage de moellons

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6706c990f1d01e3c86f083a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

aplomb, refend entièrement en pan de bois : poteau d’angle de la façade sur cour complètement détruit (repère C) ; - A rez-de-chaussée, base de pile porteuse de la façade sur cour en maçonnerie de moellons

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6635295ae4b5292aaa662259

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

prolonge jusqu’à la cloison murale », et qu’au pied de l’escalier situé dans les parties communes desservant l’accès aux caves depuis le hall d’entrée de l’immeuble, il « observe la présence d’un mur de moellons

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ainsi l’assèchement », - une partie des descentes en PVC gris (relativement récente) et un collecteur horizontal réparé « provisoirement avec du Paxalumin pour contenir les fuites » dans le mur en moellons

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5015857dd64cbdaa594

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Cette présence d'humidité dans les murs provoque une dégradation des parois en moellons ainsi que des habillages placoplâtres et des revêtements de finition.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303499_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Pour autant, son aspect respecte celui de l’architecture traditionnelle, et le permis de construire en litige comporte une prescription visant à imposer que le pignon Est soit en moellons de pierre, comme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82fee

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

dépose des installations électrique et des plafonds suspendus, ainsi qu'à la démolition des cloisons et doublages des murs et au piochage partiel des enduits plâtres sur les murs en maçonnerie de moellons

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9a4242f18629774a2e5e8

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Ainsi que rappelé par les premiers juges, il résulte du rapport d'expertise qu'environ la moitié du mur, qui borde la plage sur une cinquantaine de mètres s'est effondré, qu'il s'agit d'un mur en moellons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100259

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

QU'ainsi que rappelé par les premiers juges, il résulte du rapport d'expertise qu'environ la moitié du mur, qui borde la plage sur une cinquantaine de mètres s'est effondré, qu'il s'agit d'un mur en moellons

Source officielle