Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
66fef95f172da17169ec25b0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, Avocat au barreau D’ANGERS, substitué par Maître Aude DE LA CELLE, Avocate au barreau d’ANGERS, CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE VENDEE [Adresse
Source officielle3ème Chambre civile
6686f8bbe74459e0c7edaa58
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par arrêt en date du 26 mai 2016, la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence a fixé le préjudice patrimonial et extrapatrimonial de M.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1dbdecdc6046d47f416f0
1 avril 2025
1 avril 2025
Patrice BLAIZOT, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Y... à hauteur de la somme de 7 369, 02 euros, • Sur les préjudices extra-patrimoniaux -confirmer l'offre du Fiva énoncé dans les présentes écritures au titre des préjudices extra-patrimoniaux subis
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e027
26 mai 2011
26 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle1ère A
69dcc0d8cdc6046d47127f6b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Patrick ARMABESSAIRE, en qualité de juge commissaire.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb251acdc6046d47919371
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître FOSSEY Mélinda DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb25b6cdc6046d47919c19
1 juillet 2025
1 juillet 2025
s) : AGRI MAINE TO URAINE (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab72aecdc6046d47c853de
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Patrick GIOVANNONI en qualité de juge-commissaire suppléant.
Source officielle.
69c9278bcdc6046d476657ab
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Patrick BEAULIEU, Président de la chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M.
Source officielle.
69c927c1cdc6046d47665b47
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Patrick BEAULIEU, Président de la chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M.
Source officielle.
6a0bbbc7cdc6046d47234025
6 mai 2026
6 mai 2026
Patrick BEAULIEU, Président de la 3 EME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304265_20230830
30 août 2023
30 août 2023
piétons, autour des Halles Gourmandes, l'offre commerciale existante sera complétée avec de nouveaux stands, avec des kiosques et étalages aux normes actuelles ; .préserver son histoire et son patrimoine
Source officielleTrib. de Commerce
69f31a05cdc6046d4710e467
29 avril 2026
29 avril 2026
La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce49
2 décembre 2008
2 décembre 2008
En dernier lieu, il était agent qualifié d'établissement au centre de tri courrier du département patrimoine, niveau E, échelon 11.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c57
11 mai 2004
11 mai 2004
Elle indique que la notion de "confusion de patrimoine" qui a des applications en droit commercial ou en droit pénal ne peut en avoir aucune en matière de responsabilité civile ou sous réserve d'exception
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69bafb3fcdc6046d4720999b
13 mars 2025
13 mars 2025
342 241 Code Naf : 4632A Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL: L'affaire a été débattue le 13/03/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Jean [J] LAMBERT : Patrick
Source officielleSociale B salle 1
6538b3b77ffc2c8318edffc5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
, - renvoyer l'affaire devant le conseil de prud'hommes de Lille, section commerce, - condamner la société Gan Patrimoine aux entiers frais et dépens, - condamner la société Gan Patrimoine au paiement
Source officielle6ème Chambre
69fad1f6cdc6046d47bfa444
5 mai 2026
5 mai 2026
[O] ne fournit aucune donnée ni explication sur la consistance ni la valeur de son patrimoine immobilier.
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f40
19 avril 2024
19 avril 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officiellePage 44 sur 178