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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JCP - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d42
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX, magistrat et Monsieur [R] [U], auditeur de justice, lors des débats Greffiers : Karine SZEREDA lors des débats et Séverine FONTAINE, lors du prononcé
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d4b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX, magistrat et Monsieur [E] [S], auditeur de justice, lors des débats Greffiers : Karine SZEREDA lors des débats et Séverine FONTAINE, lors du prononcé
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d54
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX, magistrat et Monsieur [T] [Y], auditeur de justice, lors des débats Greffiers : Karine SZEREDA lors des débats et Séverine FONTAINE, lors du prononcé
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19fc63cd64a75c52dac
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX, magistrat et Monsieur Eliott CORSO, auditeur de justice, lors des débats Greffiers : Karine SZEREDA lors des débats et Séverine FONTAINE, lors du prononcé
Source officiellePremière Chambre
686d6b61a2273490db10a27f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L’article 444 du même code dispose que le président peut ordonner la réouverture des débats.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7463d497adffda3fdd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bd04709e24f13d55504
31 août 2022
31 août 2022
Fabrice MORILLO, conseiller Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - Contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleciv1
61372167cd580146773f376a
9 octobre 1990
9 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Pauline N., veuve de M. Jacques N., 2°) M.
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielleETRANGERS
62e2269a3de91be2e9f7ea5b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[F] [M] né le 03 Janvier 1989 à SAU PAULO ( BRESIL) de nationalité Brésilienne assisté de Me MARICOURT, avocat au barreau de LILLE, avocat commis d'office dûment avisé, comparant en personne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1756a1876057df5d524
18 mai 2022
18 mai 2022
- signé par Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre, et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés civils
670eb0291c3411ff34529deb
7 octobre 2024
7 octobre 2024
HLM VILOGIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandra RECCHIA-PAULIN de la SELARL RECCHIA AVOCAT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleServ. contentieux social
661d6ab5082b40ce99b6114e
8 avril 2024
8 avril 2024
24/00791 DEMANDEUR Madame [M] [C] [Adresse 1] [Localité 4] comparante DEFENDEUR MDPH DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [X] [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS
Source officielleChambre civile 1-5
65b36f048c0355000835f811
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00305
25 janvier 2012
25 janvier 2012
je remettrai ma démission, sans que cela remette en cause la date de mon départ"; qu'après un échange de courriels, le 3 et 4 octobre 2006, l'employeur, le 30 novembre 2006, a adressé une lettre à Pauline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100894
13 juillet 2016
13 juillet 2016
X..., notaire, Paulette Y...a déclaré que son fils, Jean-Pierre Z..., avait participé directement et effectivement, sans être rémunéré ni associé aux bénéfices et aux pertes, à son exploitation agricole
Source officielleChambre 1-11 HO
696b6b41cdc6046d47a22e22
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTE Madame [O] [X] née le 20 Janvier 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Comparante, Assistée de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389d5
1 septembre 2023
1 septembre 2023
HIROU ès qualité judiciaire de la SOTRAP [Adresse 1] [Localité 3] DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleChambre 3
F00262 SAS HOLDING G.M.Cc/SA SOCIETE GENERALE
69bd0836cdc6046d474db899
16 janvier 2025
16 janvier 2025
KHIRA, [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR SA SOCIETE GENERALE, [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience
Source officiellePage 44 sur 396