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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405393_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 9 décembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 44 sur 898

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CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Robert B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300208_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

E C, animateur territorial principal de 1ère classe était affecté au service éducation de la commune du Robert.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Pierre A..., demeurant Le Fairway D.909, Cannes Marina, 06210 Mandelieu, 5°/ M. Robert B..., demeurant ..., 6°/ M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00449_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca04

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, du 19 mai 1992, qui, dans la procédure en révocation d'un sursis avec mise à l'épreuve suivie contre lui, a déclaré son appel irrecevable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302451_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier a indiqué maintenir les conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ae

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

RG N : 12/00733 AFFAIRE : Robert X... C/ SA COFIDIS P-L. P/ E.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300645

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

Robert X... à son encontre n'ayant pas abouti.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307122_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd43b

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Robert XU..., demeurant ... à Bart (Doubs), Voujeaucourt, 11 / M. Jean-Pierre X..., demeurant ... (Doubs), 12 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903be

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007779603

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

DES ETABLISSEMENTS ROBERT FRERES à licencier pour motif économique M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1906063_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Article 2 : Les frais d'expertise, à hauteur de 2 100 euros toutes taxes comprises, sont mis à la charge de la commune de Brie-Comte-Robert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d58b

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Robert Jean X...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409635_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse, que le projet prévoit la création d’un accès voitures pour le parking souterrain depuis l’avenue Robert Keller.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02698

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Jean-Pierre QQ..., domicilié [...]                       , 48°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210307

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

J'avais inspecté le pylône qui ne présentait pas de problèmes, le rail était monté dans le bon sens" ; qu'il résulte de l'ensemble de ces pièces que le matériel utilisé par Monsieur Robert Y... lors de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89858

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Qu'il s'ensuit que Robert X... qui n'établit pas la vraisemblance globale de ce qu'il affirme alors que les pièces du dossier font apparaître un règlement des heures d'équivalence conforme à la réglementation

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007768199

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Alain S..., Jean-Luc X..., Régis Y..., Pierre Z..., Christian A..., André B..., Mmes Christine D..., Monique E..., Jacqueline F... de LEUSSE, M. Robert I..., Mme Irène J..., M.

Source officielle