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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63c1051ebf9fd47c90a13602
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2023.
Source officielleChambre 4-5
6618cef67935f50008be3fc7
11 avril 2024
11 avril 2024
le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959b
18 avril 2024
18 avril 2024
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e01125d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[V] [N] a été embauché par la Sarl Doumitex (enseigne City Rock) le 1er janvier 2007 en qualité de vendeur.
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc53
4 avril 2025
4 avril 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Madame Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc55
4 avril 2025
4 avril 2025
Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Madame Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SCA
Source officielleChambre 4-8b
680c6dbefe1a38d696f20f60
25 avril 2025
25 avril 2025
: Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle17e Chambre B
5fdd3ca87fad53a54cda4760
27 septembre 2018
27 septembre 2018
délibéré de la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
5fdbb46e762578938c0fd4e1
7 février 2019
7 février 2019
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 7 février 2019 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Madame Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100437
5 avril 2012
5 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte des 7 et 8 février 1996, Athanase X... a consenti à la société Rock N'roll café
Source officiellecr
61372697cd58014677426d29
5 septembre 2007
5 septembre 2007
- 2 tableaux " petit guignol " janvier 1961 (référence 78) ; " trémoussement abdominal " octobre 1960 (référence B 31) - 8 oeuvres paillettes sur papier ; - 1 tableau intitulé " kamikaze rock
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f642e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANTE : Mme [T] [E] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Ronick RACON, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 91-92) INTIME : M.
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f643c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANTE : Mme [L] [G] [J] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Ronick RACON, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 91-92) INTIMEES : Mme [K], [P] [F] divorcée
Source officielleChambre 4-6
69ef2093cdc6046d47b0709d
24 avril 2026
24 avril 2026
Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2026.
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c409
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
6a210f5ccdc6046d4709bd58
3 juin 2026
3 juin 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
69fc2fc0cdc6046d47e422fb
6 mai 2026
6 mai 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC004473898
14 décembre 1999
14 décembre 1999
s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 44738/98 by Liam Rory
Source officielleChambre 4-5
631ad89c39cffb4f136742b2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [K] [M
Source officielleChambre 4-5
6364ba38e405357f749ea530
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCEDURE Par contrat
Source officiellePage 44 sur 65