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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2103209_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, MM. B et Villard premier conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103983_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104002_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Morel, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104166_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400431_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2400693_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400014_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407999_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300599_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300104_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401173_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu : - Me Poret, représentant Mme A, qui maintient les demandes et moyens développés par écrit en indiquant qu'il a été fait droit hier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405708_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
626b8187d1fb03057d9a5285
28 avril 2022
28 avril 2022
[H] [C] a été mis à disposition de la société Socore Troletti en qualité de grutier par la société Axess Intérim du 25 juin au 16 novembre 2018.
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DIDI MOULAI, avocat au barreau de Paris plaidant par Me MAURY SAS SOCORE TROLETTI
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 30] [Localité 14] représentée et assistée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SAMCV SMABTP ès qualités d'assureur de la Sas Socore Troletti [Adresse
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 31] [Localité 12] représentée et assistée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SAMCV SMABTP ès qualités d'assureur de la Sas Socore Troletti [Adresse
Source officielle2ème chambre
DTA_2301234_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A... n’a pas respecté les règles de sécurité, notamment en circulant sur une trottinette électrique n’étant pas homologuée et que la déclaration de son accident a été déposée tardivement.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500368_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506355_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La présidente de la 3ème chambre, Anne Triolet N°2506355
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403871_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
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