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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

68dee1466af9fd1f80969aaf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, le 02 octobre 2025 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Vanessa

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

69837ae2cdc6046d47e6f805

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[I] Greffier : Madame PATATIAN PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [O] [M] [L] [J] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Vanessa

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

699f60decdc6046d47bb855b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 3] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 1 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Vanessa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb0da31367c908eb789

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 03 Novembre 2021 Appelantes : Madame [O] [P], représentée par Me Vanessa BOISSEAU de la SELARL OBADIA & ASSOCIE, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8730a

Appel

27 juillet 2004

27 juillet 2004

famille et indique ne pas avoir reconnu "sa fille" à la demande de la mère pour une question d'allocations familiales et que finalement Z... l'a reconnue avant lui ; que la déclaration de A, mère de Vanessa

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 10

6709713306866c0645d31ee6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

W-B7G-QYIG DEMANDEUR : Madame [U] [P] [T] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 10] (MADAGASCAR) de nationalité Malgache [Adresse 1] [Localité 7] non comparante, représentée par Me Vanessa

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

670575e91296b51ba2b1c94c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

00007 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZOT Jugement du 01 Octobre 2024 N° minute : Notifié le : Copie exécutoire et expédition à : Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE - 805 Maître Vanessa

Source officielle
TJ

Référés

EGALITEc/S.A

66996ec407d408f8d4c29d13

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

GARAGE DU MARCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Vanessa DHAINAUT de la SARL VANESSA DHAINAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B1205 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

67814c996d34da2cbdc91c36

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

EN DÉFENSE : Madame [U] [H] [O] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1989 à [Localité 11], section [Localité 13] (974) domicilée chez Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f0242c02fc178212f7e395

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe RENAUD de la SELARL RENAUD - ROUSTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sabine FORESTIER, Vice-présidente assistée de Madame Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f0243b02fc178212f7e586

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe RENAUD de la SELARL RENAUD - ROUSTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sabine FORESTIER, Vice-présidente assistée de Madame Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f0244102fc178212f7e68e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe RENAUD de la SELARL RENAUD - ROUSTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sabine FORESTIER, Vice-présidente assistée de Madame Vanessa

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104646c9ea95b316fe3fee

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Pôle social - N° RG 22/00294 - N° Portalis DB22-W-B7G-QQUT Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [B] [E] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Vanessa LANDAIS

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

65ca49b5c0f14416cde27f4d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 23 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Monsieur [X] [D] [W] né le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 12] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Vanessa

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188c44cdc6046d474746b5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vanessa CHADEFAUX ; Monsieur [X] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6a10a7e6cdc6046d479b7813

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DELMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 546 et ayant pour avocat postulant Me François AJE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 413 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Vanessa

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a109d4acdc6046d479aab83

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Vanessa BLOT, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92977

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

né le 01 Janvier 1983 à MAIDAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 46 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9298d

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

né le 01 Janvier 1997 à LAGHMAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 58 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 OCTOBRE 2015 à 13 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93058

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

MENAGE, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 487 du 05/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Vanessa

Source officielle

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