Commerce de Bordeaux a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 17 janvier 2025 à la requête de la société, [J], [P], [A] à l'encontre de la société, [O] SA pour l'audience du 25 février 2025 et enrôlée

saisi aux termes d'une assignation délivrée le 27 février 2025 à la requête de la société SPEEDWAY SAS à l'encontre de Monsieur, [Z], [H] et de la société NORSUD SARL pour l'audience du 25 mars 2025 et enrôlée

assignation délivrée le 20 juin 2025 à la requête de Madame, [S], [T] à l'encontre de la société ART ET ATRE-SYCLAD et de la société de droit belge QBE EUROP SA/NV pour l'audience du 08 juillet 2025 et enrôlée

de Bordeaux a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 27 février 2025 à la requête de la société PREFILOC CAPITAL SAS à l'encontre de Monsieur [X] [Z] pour l'audience du 18 mars 2025 et enrôlée

Par conclusions d'incident notifiées le 19 septembre 2023, Monsieur [Y] [M] sollicite du Conseiller de la mise en état de : - Constater le dessaisissement de la Cour de de l'appel enrôlé sous le RG 23

tribunal a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 2 juillet 2025 à la requête de la société BTP CONSULTANTS SAS à l'encontre de la société DOMOFRANCE SA pour l'audience du 22 juillet 2025 enrôlée

Le tribunal a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 16 mars 2026 à la requête de la société PREFILOC CAPITAL SAS à l'encontre de Madame [Z] [D] née [N] pour l'audience du 14 avril 2026 enrôlée

la Chambre 9 cab 09 F du Tribunal judiciaire de Lyon, Vu les articles 385, 394, 769 et 772 du Code de Procédure Civile, Attendu que le demandeur a déclaré se désister de l’instance et de l’action enrôlée

2024, M et Mme [O] sollicitent la rectification d'une erreur matérielle affectant le dispositif de l'ordonnance de référé en date du 8 octobre 2024 , en ce qu' elle a ordonné la radiation de l'affaire enrôlée

Z..., enrôlé sous le n 43/94, demande transmise par ordonnance du 13 janvier 1994 du premier président de la cour d'appel de Caen au premier président de la Cour de Cassation, LA COUR, en l'audience

a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 9 octobre 2025 à la requête de la société PREFILOC CAPITAL SASU à l'encontre de la société LBV PUSIGNAN SASU pour l'audience du 4 novembre 2025, enrôlée

a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 9 décembre 2025 à la requête de la société PREFILOC CAPITAL SASU à l'encontre de la société GROUPE ZEBRA SAS pour l'audience du 13 janvier 2026, enrôlée

d'une assignation délivrée le 12 juillet 2024 à la requête de la SA FINANCO à l'encontre de la SCP [A] [U] [D] - [C] [S] ès qualités de liquidateur de la SARL ALEXUP pour l'audience du 22 octobre 2024 enrôlée

requête ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Une erreur matérielle a été commise dans le dispositif de l'ordonnance du 12 mai 2022, en ce qu'elle prononce la radiation de l'affaire enrôlée

Vu la présente instance, introduite suite à une assignation délivrée par acte de commissaire de justice en date du 09 avril 2025, à la requête de la SAS CABINET JMB, à l'encontre de la SARL T2BS, enrôlée

fiche rédigée par l'Inrs mentionne qu'il est impératif de s'assurer de sa stabilité, qu'elle doit rouler avec le godet près du sol, ne pas être en dévers sur une pente et que l'usage d'une élingue enroulée

vu de la justification par le débiteur des capacités financières suffisantes pour la poursuite d'activité conformément aux dispositions des Articles L 631-15 et L 622-10 du Code de Commerce, affaire enrôlée

FOCH de son désistement de l’instance et de l'action engagée par ses soins à l’encontre de la SNC LIV 59 FOCH et de la société [Localité 1] IMMEUBLE VENDÔME suivant exploit en date du 6 août 2024 et enrôlée

son désistement de l’instance et de l'action engagée par ses soins à l’encontre de la SNC LIV [Adresse 2] et de la société [Localité 1] IMMEUBLE [Adresse 3] suivant exploit en date du 6 août 2024 et enrôlée

vu de la justification par le débiteur des capacités financières suffisantes pour la poursuite d'activité conformément aux dispositions des Articles L 631-15 et L 622-10 du Code de Commerce, affaire enrôlée