Codes de loi français

LEGIARTI000026210948

source jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques Le Credogne de l'aval du barrage de la Muratte jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques Le Vauziron de la confluence avec le ruisseau de Bois Gardien

Article Annexe II

A l'exception du logement éventuel pour le gardien de l'entrepôt, l'affectation même partielle à l'habitation est exclue dans les bâtiments visés par le présent arrêté. 3.

LEGIARTI000051793652

définies dans le tableau suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe I

(tableau non reproduit voir BOMETT du 25 août 1997 p. 14) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p. 65) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p. 23) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I (suite)

Les contraintes liées : - au travail de nuit, aux horaires irréguliers, à l'amplitude des horaires - à la prise irrégulière des repas Les préconisations d'hygiène de vie indispensables pour garantir la santé du conducteur routier S4.3.5 - Sauvetage

Article Annexe I (suite)

X L'alcool, drogue et médicament Les effets et les risques de l'alcool, des drogues et des médicaments sur la conduite X La conduite en condition difficile Les risques et les attitudes à adopter lors d'une conduite de nuit

Article Annexe I

45 dB (A)6 dB (A)4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A)5 dB (A)3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe II

Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon, Frolois, Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine, Magny-lès-Villers, Marcilly-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Merceuil, Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges

Article Annexe

Nuits-Saint-Georges R.D.8. . DISPOSITIFS D'ECHANGE VOIES RACCORDEES AUTOROUTE A 36 Seurre. R.D.976. (ex-R.N.476). Dole. R.D.475n (ex-R.N.475). Gendrey-Dampierre. R.D.36. Besançon-Ouest. R.D. 1 1.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

fonctionnement des vacations et les modalités de décompte des heures complémentaires ; -connaître les règles de calcul de l'amplitude et d'indemnisation du dépassement d'amplitude en transport non urbain ; -connaître les règles s'appliquant au travail de nuit

Article Annexe I

suivant : Niveau de bruit ambiant Emergence admissible pour Emergence admissible pour Sup à 35 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) En outre, le niveau de bruit maximal est fixé à 70dB (A) pour la période jour et de 60 dB (A) pour la période nuit

Article Annexe II

embranchement particulier doivent être livrés de jour à la première desserte qui suit l'arrivée des wagons ou par desserte spéciale à une heure convenue avec le destinataire, si cette desserte permet d'éviter le stationnement des wagons en gare pendant la nuit

Article Annexe I

précisées dans le tableau suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

LEGIARTI000034846415

Caractéristiques des essais sur site protégé Le principe des essais sur site protégé consiste à réaliser un nombre déterminé de franchissements du signal lumineux par différents types de véhicules pendant les différents états de signal, de jour et de nuit

Article ANNEXE

Le concessionnaire est tenu de baliser de jour et de nuit les ouvrages, installations et matériels concédés ou mis à la disposition de la concession, pour satisfaire aux conditions réglementaires de sécurité de la navigation aérienne et de l'exploitation

Article Annexe I

non reproduit voir BOMELTT du 25 juin 1997 p. 34) suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

7 h, ainsi que les dimanches et jours fériés : dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit