Codes de loi français

Article Annexe

Demande de renseignement Question posée à une structure de pharmacovigilance par toute personne intéressée, le plus souvent un professionnel de santé.

Article Annexe IIc

Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : - de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; - d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures

Article Annexe II-c

Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : • de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; • d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures

Article Annexe I

Une signalisation adéquate posée sur la porte d'accès à tout local ou toute armoire technique stockant ou employant du chlore avertit du danger et interdit l'accès aux personnes non autorisées.

Article Annexe Ib

NIVEAU MAÎTRISE D'OUTILS x ↓ Le savoir est relatif à la maîtrise d'une méthodologie de pose et de résolution de problèmes : assembler, organiser les éléments d'un sujet, identifier les relations, raisonner à

Article Français

quelques exemples qui ne sont pas exhaustifs, des pistes de réflexion qui aident à mettre en œuvre certains thèmes des programmes ; en éducation civique, le document est articulé autour de trois parties : la première apporte des réponses aux questions posées

Article Annexe IV

Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : - de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; - d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures

LEGIARTI000036674528

Enfin, même si la norme, comme toutes les autres normes du recueil, concerne les " comptes individuels " de l'Etat, elle pose ainsi, par l'intermédiaire du classement des participations tel qu'il est proposé, les premiers jalons d'une future consolidation

Article Français (suite)

. - Elle doit se fonder sur des critères objectifs qu'on a isolés, reconnus et sur lesquels on a réfléchi préalablement: par exemple, pose de voix, articulation, débit, intonation, rythme, relation entre l'expression sonore et le sens, intelligibilité

Article Annexe I

Les moyens à mettre en œuvre pour maîtriser la gestion de l'eau peuvent être : - la pose de compteurs dans chaque atelier et sur les différents postes de travail ; - l'installation de robinets-poussoirs sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets

LEGIARTI000036674555

Enfin, même si la norme, comme toutes les autres normes du recueil, concerne les " comptes individuels " de l'Etat, elle pose ainsi, par l'intermédiaire du classement des participations tel qu'il est proposé, les premiers jalons d'une future consolidation

Article Annexe préambule

La quatrième annexe pose les bases d'une information sur les métiers de la musique qui, d'une part inscrit la formation dispensée dans un tissu social, économique et culturel que les élèves doivent progressivement découvrir particulièrement au collège

Article Annexe IIc

Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : • de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; • d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures

Article Annexe IIc (suite)

Après une prise de connaissance du dossier, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe

Pour les échangeurs géothermiques fermés, la cimentation de l'échangeur géothermique doit être réalisée sur toute sa hauteur et aussitôt la sonde géothermique posée.

Article Annexe 1

Il conviendra de relier les questions posées par l'actualité aux enseignements que nous fournit l'histoire. On peut se référer aux conseils méthodologiques donnés dans le programme de la classe de seconde.

Article Annexe I

• Les réseaux de distribution d'énergie électrique : pose et raccordement des réseaux d'infrastructures aériennes et souterraines, en milieux rural et urbain, sur les domaines public et privé.

Article Annexe

Article 28 Les travaux d'amélioration de la chasse (faucardage, fauchage de prairies, pose de nichoirs, etc.) sont soumis à l'autorisation conjointe du directeur départemental de l'équipement ou, le cas échéant, du chef du service maritime et du directeur

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Compte tenu des indications générales ci-dessus exposées, la question se pose de savoir quelle méthode utiliser, acoumétrique ou audiométrique.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Article 11 Obligations de mesures à la charge du permissionnaire Le permissionnaire est tenu d'assurer la pose et le fonctionnement des moyens de mesure ou d'évaluation prévus aux articles 5,7,9 et 10, de conserver trois ans les dossiers correspondants