Requête n o 44771/98 Le requérant travailla en qualité de conducteur d'autobus à la ville de Mardin du 2 décembre 1972 au 13 août 1996.

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

antérieurs et en contrepartie, ceux-ci ont fait mettre gratuitement par le GIE ALIZES à la disposition d'Eric Y..., pour des manifestations de nature électorale tenues en novembre et décembre 1991, 120 autobus

ANGER, greffier de chambre Le 15 septembre 2017, Mme [U] [X] épouse [B], née le [Date naissance 1] 1970, a été victime d'une chute à l'intérieur d'un autobus appartenant à l'Etablissement Public Industriel

réfère à un arrêt définitif de cette cour du 23 septembre 2014 qui a jugé : « Il ressort des débats que les relèves des conducteurs et donc la fin de leur service peuvent s'effectuer sur les trajets des autobus

D... a été interpellé le 14 octobre 2025 par l’escadron départemental de sécurité routière de la Vienne après qu’un contrôle d’identité, réalisé selon ses déclarations à bord d’un autobus de la compagnie

En dernier lieu, si la décision attaquée mentionne à tort que le ticket d’autobus produit par M.

Lors d'un appel d'offres de la RATP relatif à des prestations de nettoyage de ses autobus et de ses locaux, la société Entreprise Challancin a perdu le lot n°6, intégrant les centres de bus de [Localité

Elle dispose, selon ses écritures d'un effectif de 130 salariés et d'un parc de 150 autobus.

places) VAN HOOL de 1993 de l'exploitant actuel n'ayant pas six ans au démarrage de la convention comme souhaité par le cahier des charges ; que la société URBEST devait en définitive reprendre deux autobus

SUR CE, LA COUR, Considérant que la SAS AEROPASS est une filiale du groupe TRANSDEV qui assure le transport par autobus des passagers entre l'aérogare et les avions, lorsque ceux-ci ne sont pas directement

novembre 2007, faute de justifier de son exploitation depuis novembre 2002, relève par motifs propres et adoptés que des campagnes publicitaires ont été menées, dans des revues de presse et sur des autobus

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 2010), que Mme X... a été engagée par la Société des cars et autobus

Mme C B a été victime le 27 janvier 2015 d'un accident de la circulation causé A un autobus de la société Transdev.

Toutefois, les marchés de services ou marchés publics de services, tels que définis par la directive 2004/17/CE ou par la directive 2004/18/CE, pour les services publics de transport de voyageurs par autobus

" Petite sensée " et " Norévie ", effectif depuis le 4 janvier 2021, perturbe la tranquillité publique et crée un risque pour la sécurité publique en raison du passage journalier d'une quarantaine d'autobus

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Airelle, filiale du groupe de transports routiers Keolis effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus

. ***** Le 29 mai 2016, Mme [E] [J], alors âgée de 81 ans, a effectué une chute dans l'autobus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) dans lequel qu'elle se trouvait, par suite d'une