Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372285cd580146773fdfe2
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe31a
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe3e8
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe3e9
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe3eb
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe4b8
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe4ba
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe4bc
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
613721a0cd580146773f55e4
5 février 1992
5 février 1992
Chabrand, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601171_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d690
20 octobre 2010
20 octobre 2010
AM/ PS Demandes relatives à un bail Grosse délivrée à : Me JUPILE BOISVERD, SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b7
7 mars 2011
7 mars 2011
ST/ iB Grosses délivrées à la SCP DEBERNARD-DAURIAC et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 07 MARS 2011 ---
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79b
19 septembre 2011
19 septembre 2011
ER/ PS mesures accessoires-divorce Grosse délivrée Me DEBERNARD DAURIAC, SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90624
30 avril 2013
30 avril 2013
représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Céline REGY, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 13 AVRIL 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97f
14 mars 2011
14 mars 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 08/ 4334 du 11/ 09/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officielle2ème chambre section A
6308623b5d4f3fc56380b080
25 août 2022
25 août 2022
Me Jacques-Ferri Selarl Sarlin-Chabaud...
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 7 Juin 2011 SARL SOCIETE NOUVELLE BEAUMONTc/Maître Philippe X
6253cbb4bd3db21cbdd8e093
7 juin 2011
7 juin 2011
disposition au greffe à l'audience du 07 Juin 2011, ENTRE : SARL SOCIETE NOUVELLE BEAUMONT Moulin de la Mie 87700 SAINT PRIEST SOUS AIXE Demanderesse au référé, Représentée par la SCP CHABAUD
Source officielleJAF Cabinet 5
65c13aabd4f3671a27fa77c7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Portalis DB22-W-B7H-RCJC DEMANDEUR : Madame [K] [M] [I] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 6] (BENIN) de nationalité Béninoise [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pauline PIETROIS CHABASSIER
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee89e
22 juin 1988
22 juin 1988
Chabrand, rapporteur, MM. X..., Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Y..., M. Delattre, conseillers, Mme B..., M. Lacabarats, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613720c2cd580146773ee274
24 février 1988
24 février 1988
Bézio, avocat général ; Madame Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Henry, avocat de M. C..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellePage 45 sur 219