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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2003440_20230125
25 janvier 2023
L'annexe IV comportant la liste des métiers ouverts aux ressortissants sénégalais énumère notamment, pour le domaine de " l'hôtellerie, restauration, tourisme ", le métier de cuisinier. 3.
5ème chambre
DCA_23NT00399_20231024
24 octobre 2023
A a obtenu un certificat en " cuisine de base " en 1 020 heures obtenu au titre de l'année scolaire 2017-2018, un certificat d'" aide-cuisinier " en 1 136 heures au titre de l'année scolaire 2018-2019
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301177_20230130
30 janvier 2023
, eu égard aux difficultés de recrutement du secteur de la restauration et à l'accroissement du coût des matières premières, nécessitant le recours à un chef cuisinier expérimenté dans la cuisine africaine
JCP BAUX
68f950d6de0ebe408dac8ab3
6 octobre 2025
En ce qui concerne la cuisine M. [J] revendique le nettoyage du frigo, du four, du sol, des portes et de la hotte aspirante et la fourniture d'un lave linge et d'une plaque de cuisson.
ORTA_2518260_20251105
5 novembre 2025
D... s’est vu proposer un emploi à contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier pour 39 heures de travail hebdomadaire qui correspond à ses qualifications professionnelles ; il est en situation
17e Chambre B
615e0dc5c25a97f0381f4f6c
17 avril 2014
(Leur) table n'étant pas très éloignée de la réception et de la cuisine, (elle a) compris qu'une altercation a opposé le chef cuisinier et le gérant de la société qui (lui) a donné la nette impression
comm
61372243cd580146773fb8d1
12 juillet 1994
, dont le siège est à Fécamp (Seine-Maritime), L'Epinay, en cassation d'un arrêt n° 3027/90 rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / la société Cummins
J.E.X
677ecd7bb01eea4cf01a37f3
7 janvier 2025
malfaçons que présentent les éléments de cuisine après les travaux de repose.
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc36d0
21 décembre 2023
Cette intoxication avait pour origine une contamination du cuisinier du restaurant lui-même diagnostiqué porteur de l’hépatite A, fin juin 2017 suite à un examen médical.
soc
61372241cd580146773fb78b
3 novembre 1994
X... a été engagé, le 1er octobre 1986, en qualité de cuisinier par M.
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f851
6 juin 2012
TRIANON PALACE, en mettant en cause le comportement de ses chefs de cuisine, M.
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE Attendu que Mademoiselle Emmanuelle X... a été embauchée le 1er septembre 1986 par la SAS AUBERGE DE LA PAILLERE à LAVOURS (01) comme apprentie cuisinière ; Qu'après obtention de
6079b21a9ba5988459c55cd8
29 avril 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CANTIN, ANCIEN CUISINIER DANS LA MARINE MARCHANDE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR REJETER LE RECOURS PAR LUI FORME CONTRE LA DECISION MINISTERIELLE LUI REFUSANT
6079b0da9ba5988459c50798
5 juillet 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE, EMPLOYES L'UN COMME CUISINIER ET L'AUTRE COMME SERVEUSE, PAR LA SOCIETE
Pôle 6 - Chambre 7
651fa5aec601f083189918f7
5 octobre 2023
des plats ; - S'assurer de l'entretien de la cuisine : nettoyage et rangement des ustensiles utilisés ainsi que les plans de travail, balayages et lavage des sols.
1ère ch. - Sect.4
66964142f5112d8edd057eee
9 juillet 2024
Au soutien de sa demande, la demanderesse affirme ne pas avoir pu louer paisiblement son bien immobilier du fait de l'absence d'installation de la cuisine.
Chambre sociale 4-3
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21 octobre 2024
La société Amalou exploite un restaurant de cuisine traditionnelle situé à [Localité 2]. Par requête introductive reçue au greffe le 28 juillet 2021, M.
4ème Chambre
688c4c19119f12788f059db9
31 juillet 2025
M. et Mme [T] ont déclaré le 10 juin 2020 un dégât des eaux dans leur cuisine auprès de leur assureur, la société MMA Iard.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00267_20220707
7 juillet 2022
d'un diplôme de " chef de cuisine " délivré le 7 mai 2021 par l'" Institut de chef du Pakistan ".
Chambre sociale
69cf51e1cdc6046d47f25253
2 avril 2026
Auparavant il a travaillé en Espagne en tant que cuisinier.
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