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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003440_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'annexe IV comportant la liste des métiers ouverts aux ressortissants sénégalais énumère notamment, pour le domaine de " l'hôtellerie, restauration, tourisme ", le métier de cuisinier. 3.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00399_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A a obtenu un certificat en " cuisine de base " en 1 020 heures obtenu au titre de l'année scolaire 2017-2018, un certificat d'" aide-cuisinier " en 1 136 heures au titre de l'année scolaire 2018-2019

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2301177_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

, eu égard aux difficultés de recrutement du secteur de la restauration et à l'accroissement du coût des matières premières, nécessitant le recours à un chef cuisinier expérimenté dans la cuisine africaine

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

En ce qui concerne la cuisine M. [J] revendique le nettoyage du frigo, du four, du sol, des portes et de la hotte aspirante et la fourniture d'un lave linge et d'une plaque de cuisson.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2518260_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

D... s’est vu proposer un emploi à contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier pour 39 heures de travail hebdomadaire qui correspond à ses qualifications professionnelles ; il est en situation

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0dc5c25a97f0381f4f6c

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

(Leur) table n'étant pas très éloignée de la réception et de la cuisine, (elle a) compris qu'une altercation a opposé le chef cuisinier et le gérant de la société qui (lui) a donné la nette impression

Source officielle
CC

comm

61372243cd580146773fb8d1

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

, dont le siège est à Fécamp (Seine-Maritime), L'Epinay, en cassation d'un arrêt n° 3027/90 rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / la société Cummins

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7bb01eea4cf01a37f3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

malfaçons que présentent les éléments de cuisine après les travaux de repose.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc36d0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cette intoxication avait pour origine une contamination du cuisinier du restaurant lui-même diagnostiqué porteur de l’hépatite A, fin juin 2017 suite à un examen médical.

Source officielle
CC

soc

61372241cd580146773fb78b

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

X... a été engagé, le 1er octobre 1986, en qualité de cuisinier par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

TRIANON PALACE, en mettant en cause le comportement de ses chefs de cuisine, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46b

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

EXPOSE DU LITIGE Attendu que Mademoiselle Emmanuelle X... a été embauchée le 1er septembre 1986 par la SAS AUBERGE DE LA PAILLERE à LAVOURS (01) comme apprentie cuisinière ; Qu'après obtention de

Source officielle
CC

soc

6079b21a9ba5988459c55cd8

Cassation

29 avril 1976

29 avril 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CANTIN, ANCIEN CUISINIER DANS LA MARINE MARCHANDE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR REJETER LE RECOURS PAR LUI FORME CONTRE LA DECISION MINISTERIELLE LUI REFUSANT

Source officielle
CC

soc

6079b0da9ba5988459c50798

Cassation

5 juillet 1983

5 juillet 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE, EMPLOYES L'UN COMME CUISINIER ET L'AUTRE COMME SERVEUSE, PAR LA SOCIETE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5aec601f083189918f7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

des plats ; - S'assurer de l'entretien de la cuisine : nettoyage et rangement des ustensiles utilisés ainsi que les plans de travail, balayages et lavage des sols.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

66964142f5112d8edd057eee

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Au soutien de sa demande, la demanderesse affirme ne pas avoir pu louer paisiblement son bien immobilier du fait de l'absence d'installation de la cuisine.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

671740836a24f8a713323d09

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

La société Amalou exploite un restaurant de cuisine traditionnelle situé à [Localité 2]. Par requête introductive reçue au greffe le 28 juillet 2021, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

688c4c19119f12788f059db9

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

M. et Mme [T] ont déclaré le 10 juin 2020 un dégât des eaux dans leur cuisine auprès de leur assureur, la société MMA Iard.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00267_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'un diplôme de " chef de cuisine " délivré le 7 mai 2021 par l'" Institut de chef du Pakistan ".

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf51e1cdc6046d47f25253

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Auparavant il a travaillé en Espagne en tant que cuisinier.

Source officielle

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