CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 819 résultats pour « Emmanuelli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

greffiers dans la salle des assises où étaient présents les accusés, toujours libres et seulement accompagnés de gardes pour les empêcher de s'évader et assistés de Maître Edouard Martial, Maître Emmanuelle

Source officielle

Page 45 sur 1591

← PrécédentSuivant →
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Gérard Y

613726a1cd58014677427331

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

"cherchait des poux" à Claude X... en raison de son homosexualité ; que la confrontation générale organisée par le magistrat instructeur entre les parties civiles, les témoins assistés (Emmanuel D...,

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

. ; elles apparaissaient motivées dans leur démarche par le désir de se voir reconnaître la qualité de victimes et de retrouver un équilibre affectif ; Janie D... et Emmanuel E... attestaient de leurs

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742492b

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X..., Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65b360ee1d7564000872de25

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Emmanuelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310384

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Emmanuel X... avaient respectivement pour auteurs M. Albert Y... et M. F...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb4d6cdc6046d4707f4ca

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 mai 2026 à laquelle siégeait : - Madame Sandrine DRUGUET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi la Présidente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f006cdc6046d47162d64

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

entendue à l'audience du 2 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da1ddecdc6046d47dd8e7f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 9 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le Président

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69ce0aa5cdc6046d47d3b806

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 1] N° RG 25/14839 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPN5A Chambre 1-6 Ordonnance n° 2026/109 [Localité 2] Affaire : Mme [O] [G] assurée [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69baac7dcdc6046d4716e07c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La cause a été entendue à l'audience des référés du 03 avril 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, après quoi le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1180d6cdc6046d47ab1f33

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008156228

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Emmanuel X ; Vu la requête, enregistrée au greffe de ce tribunal le 17 août 2000, présentée par M. Emmanuel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Emmanuel X... et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68676bd2fdaf41a8356be5f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [Z] [M], demeurant [Adresse 14] (SUEDE) représenté par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [T] épouse [M],

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01815

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

A l'appui de ses griefs à l'égard de son employeur, Madame Emmanuelle X... produit les lettres d'elle-même et de son conseil des 31 mai et 26 septembre 2007 développant les modifications imposées à son

Source officielle
CC

civ3

X... a formé des demandes reconventionnelles en indemnisationc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C301275

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Balat, avocat aux Conseils, pour la société Emmanuel X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302811_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 6 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302983_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303227_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle