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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627ca88d4781dc057dee7cc2
10 mai 2022
10 mai 2022
X] né le 28 Juin 1957 à [Localité 20] [Adresse 18] [Localité 12] Monsieur [D] [X] né le 08 Mai 1960 à [Localité 20] [Adresse 3] [Localité 1] ayant tous pour avocat postulant Me Philippe-henri
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98b9721cd1c6a2d3e9b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SAINT DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [Z] [X] né le 12 février 1970 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE (LA REUNION) 38 allée Les Tisserins 97490 SAINTE-CLOTILDE représenté par Me Henri
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10654
16 mai 2018
16 mai 2018
Henri X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Vaillance conseil, société
Source officielle4e Chambre A
6035ac2c3237d9104ae783ab
17 mars 2016
17 mars 2016
PETIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [U] [N] épouse [Q] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charles-Henri PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
C/ Alain, Henri X... ...
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01182_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Le préfet de police fait valoir, tout d’abord, que le certificat médical, rédigé le 26 septembre 2024, par le praticien hospitalier dans le service d’hépato-gastroentérologie de l’Hôpital Henri Mondor
Source officielle3ème chambre
DTA_2400663_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Pierre Giraud, la Scea Henri Brunier et fils, G..., la société la cote de l’ange, la Scea vignobles François Laget A..., C... les amandiers, C...
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a55
5 juillet 2022
5 juillet 2022
susbtituant Me Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : Madame [J] [K] veuve [X] née le 23 Septembre 1964 à VIERZON (18100) 1 rue Henri
Source officielle2ème chambre 2ème section
660d9ea368a27ab7ee5dde5b
3 avril 2024
3 avril 2024
Assignation du : 26 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2024 DEMANDERESSE SOCIETE RETAIL COMPANY [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Henri
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2600584_20260211
11 février 2026
11 février 2026
pacte civil de solidarité le 21 mai 2021, qu’il produit, il se borne à verser également aux débats une attestation de titulaires d’un contrat auprès d’Engie pour un lieu de consommation au 9, avenue Henri
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
23 janvier 2001
. : Monsieur Henri LE DAUPHIN B... : A l'audience publique du 5 décembre 2000 MINISTÈRE PUBLIC représenté lors des débats par Madame Brigitte C..., substitut du Procureur Général qui a développé ses conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88df1
9 novembre 2006
9 novembre 2006
recevable l'action de Thibault Y... et irrecevable celle de Françoise X... et ayant déclaré le tribunal de Pontoise incompétent pour connaître des opérations de liquidation et partage de la succession de Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8d
20 février 2008
20 février 2008
née le 16 Juillet 1973 à VILLIERS SEMEUSE de nationalité française Demeurant... 08430 JANDUN représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Philippe BOUCHER de la SELARL JURILAW,
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Me Henri GAS, avocat au barreau de TOULON INTIMES SOCIETE STS BAS, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301318
8 novembre 2011
8 novembre 2011
métalliques corrodés, cette corrosion n'impliquant pas nécessairement une très grande ancienneté de la barrière ; - qu'il résulte d'une attestation particulièrement circonstanciée établie par Catherine Y..., fille
Source officiellecr
6137264ecd580146774248b4
24 mars 2004
24 mars 2004
concernant pas et ceux non identifiés, étant observé que des opérations personnelles étaient réalisées par les époux X... sur ces comptes y compris celui du Crédit Agricole d'Angers ouvert au nom de leur fille
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb469651205a24530b860d
27 mars 2019
27 mars 2019
L'intervention du cabinet de généalogie [T] a permis de retrouver les autres successibles à savoir : - Mme [I] [W], fille d'[E] [W], décédé le [Date décès 5] 1980, et petite fille d'[R] [W] et de [M]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110660
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Henri E..., Bafode X..., le Docteur B... et de Mme Nguyen F..., ils sont essentiellement pour objet de décrire des aspects négatifs de la personnalité du mari sans pour autant témoigner de faits précis
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67b
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Entrée B-33170 GRADIGNAN Monsieur Martial X... né le 31 Décembre 1955 à LE BLANC, demeurant ...33170 GRADIGNAN, agissant en qualité d'Administrateur légal de ses filles mineures Clémence X... née le
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a6
25 mars 2008
25 mars 2008
Il vit au domicile conjugal avec sa fille majeure Fannie qui n'est pas encore autonome financièrement et dont il assume la charge.
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