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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
678f381c06f4e91c5f36c368
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Présidente, Madame Sylvie BORREL, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier lors du prononcé de la décision : Madame Solène
Source officielle2ème Chambre
6864c1f531953a33f9365de3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 9] non-représentée A l'audience sur incident du 3 juin 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00633_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A, représenté par Me Solenn Leprince, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 800 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02274_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01891_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse le 24 juillet 2023 sous le n° 23TL01891, Me Solène Passet, avocate de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00895_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de prendre en charge d'enregistrer
Source officielle1ère Chambre A
6033b6571da5eb69c6f8d63a
20 avril 2017
20 avril 2017
et pose de solins conformément aux DTU.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00394_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative, la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03361_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative, la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01865
13 novembre 2008
13 novembre 2008
l'arrêt suivant : Attendu que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin a formé un pourvoi et déposé un mémoire ampliatif par l'intermédiaire de la SCP Célice, Blancpain et Soltner
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60688
20 avril 2023
20 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-23.819 Demandeur(s) : la société GB International Corporation et autre Avocat(s) : Me Soltner Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61183
28 septembre 2023
28 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 23-12.903 Demandeur(s) : la société PLG Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61168
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-12.822 Demandeur(s) : la société PLG Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : M.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000034166797
10 mars 2017
10 mars 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de M. B.... 1.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0f11f3ec6bf19c8dd9712d74a791712888d2967e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8c446af72aedfad42156cf4af2eb86ff96e30a13
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officiellecomm
61372454cd580146774149bb
14 décembre 2004
14 décembre 2004
de procédure civile ; 2 / que l'action en répétition de l'indu objectif ouverte par l'article 1376 du Code civil est par principe suspendue à la preuve effective que les sommes réclamées par le solvens
Source officielleciv2
61372416cd5801467741215e
24 juin 2003
24 juin 2003
l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la CFNR fait également grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / que l'accipiens de mauvaise foi doit au solvens
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300258
16 mars 2022
16 mars 2022
l'acquéreur jusqu'au jour où il l'a connu dans son ampleur et ses conséquences ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé que l'expert judiciaire avait concédé que des infiltrations liquides par des solins
Source officielle1ère Chambre civile
651e535da81daa831884f458
3 octobre 2023
3 octobre 2023
REQUETE : Madame [P] [F] épouse [S] née le 17 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine PROD'HOMME-SOLTNER
Source officiellePage 45 sur 1136