.: L'Ile au trésor - L'Étrange Cas du Docteur Jekyll et de Mister Hyde Pouchkine, A.: La Fille du capitaine Tchekhov, A.: Nouvelles Tolstoï, L.: Enfance Annexe II - Liste d'œuvres de littérature pour la jeunesse Genèse et objectifs de cette sélection

Article 2

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convention ne seraient pas respectées, la SGFGAS prendrait les mesures de sauvegarde qui paraîtraient nécessaires et, le cas échéant, retirerait par simple lettre, à l'organisme prêteur, l'habilitation donnée par l'article 1er après accord du directeur du Trésor

Article Annexe

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 463 000 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement 518 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 528 000 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement 507 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

LEGIARTI000025048275

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 581 000 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement 503 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

LEGIARTI000026872813

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 533 600 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement 507 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 242 000 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement 525 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

LEGIARTI000026025899

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droit des affaires (OHADA). 9 705 CAMEROUN AT1 108 Conseiller technique du directeur général des impôts. 11 465 CAMEROUN AT1 110 Conseiller technique du ministre des finances. 10 700 CAMEROUN AT1 117 Conseiller technique du directeur général du Trésor

Article Annexe

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Règles propres à l'Eco-PTZ PrimeRénov'Parcours accompagné TMO/ MO A cette fin, l'Etablissement communique toute pièce utile audit organisme et au ministre chargé de l'économie-direction générale du Trésor-sur leur demande écrite, dans un délai

Article 3

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Dans tous les cas où un dépassement du plafond des dépenses électorales est constaté, la commission fixe une somme, égale au montant du dépassement, que le candidat est tenu de verser au Trésor public.

Article Annexe B

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Versement auprès d'organismes agréés Trésor et autres Total 512 Montant consacré à -la formation continue I.C. T.A.M.

Article 1

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Chef des services départementaux du Trésor, mentionné dans le décret n° 72-1276 du 29 décembre 1972 ; Chargé de mission de l'inspection générale des services à la direction générale des impôts, mentionné dans le décret n° 78-95 du 27 janvier 1978 ; Directeur

Article États législatifs annexés

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Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget ― 44 600 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement ― 10 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor

Article L136-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 84

Code de la sécurité sociale

Toutefois, la contribution mentionnée au 8° ter du II est versée au Trésor dans les quinze premiers jours du mois qui suit la date mentionnée à la première phrase du même 8° ter.

LEGIARTI000044042646

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Les opérateurs s'assurent du fait que le compte destinataire est préalablement gelé en demandant à la Direction générale du Trésor l'autorisation d'effectuer l'opération. - lors de l'entrée en relation d'affaires, de détecter les personnes dont le nom

LEGIARTI000024751069

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financières Total dettes non financières PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour charges Total provisions pour risques et charges AUTRES PASSIFS (hors trésorerie) Total autres passifs TRESORERIE Correspondants du Trésor

LEGIARTI000024744065

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Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

Code de la sécurité sociale

Actions et parts d'autres OPCVM. 2305 Actions et titres non cotés. 231 Obligations, titres de créance négociables et autres titres à revenu fixe. 2310 Obligations cotées. 2315 Obligations non cotées. 2316 Titres de créance négociables et bons du Trésor

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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établissements et divers organismes 556 382 869 05 Recettes 556 382 869 Prêts à des Etats étrangers - 111 308 516 Section : Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers la France - 111 308 516 02 Remboursement de prêts du Trésor

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