Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena", équipés d'un moteur

. ; que celui-ci a été poursuivi des chefs d'homicide involontaire, défaut de maîtrise et mise en circulation d'un véhicule à moteur n'ayant pas fait l'objet d'une réception ; Attendu que, pour déclarer

X..., de nationalité chilienne, qui traversait, à pied, un quai à Bordeaux, a été heurté successivement par deux véhicules terrestres à moteur qui n'ont pu être identifiés ; qu'après avoir acquis la nationalité

correspond par exemple à la moitié de sa capacité ; que ce défaut très perturbant pour le conducteur nécessite des arrêts plus fréquents à la pompe à carburant mais ne gêne pas le fonctionnement du moteur

S] et ont relevé à son encontre les infractions d'inobservation, par conducteur de véhicule, de l'arrêt imposé par un feu rouge et de conduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule à moteur

Après l'ablation du cathéter crural posé pour les besoins de l'anesthésie générale par Mme [F], médecin-anesthésiste, elle a conservé des troubles moteurs du membre inférieur gauche. 2.

[C] [H] a été condamné pour blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur avec violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence. 3.

[H] [M] a été condamné pour blessures involontaires aggravées par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de son passager, M. [I] [F]. 3.

Le tribunal correctionnel a déclaré Mme [M] [N] coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur et

[M] [Y] coupable notamment de blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de M. [L] [E] [V]. 3.

relative à des pratiques mises en œuvre par la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM)

portefeuille, de vendre un certain nombre d'actions qu'elle détenait dans le capital de la société de presse Voix du Nord ; que la banque a exécuté cet ordre et que la société d'agents de change Dubly-Motte

, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le journal "Le Figaro" a publié un article intitulé "Trafic de drogue, affaire de moeurs-recel-Nancy

.)" ; qu'en outre l'article B "Garantie dommages subis par des tiers" des conventions spéciales B 730 "assurance des véhicules terrestres à moteur à usage de transport de marchandises", auxquelles renvoie

juge d'instruction lui-même, qu'aucune consigne écrite de sécurité concernant le silo et plus particulièrement concernant la nécessité de procéder aux travaux d'entretien à l'intérieur dudit silo " moteur

petit outillage, un poste à souder semi-automatique, un compresseur, un chalumeau, un chariot à roulette de travail sous les véhicules, ainsi qu'un portique et un palan permettant l'extraction des moteurs

patron pêcheur, a subi plusieurs, pannes en raison d'une défaillance de l'ensemble de propulsion que lui avait vendu la société de Mécanique Marine Industrielle (société TMP-SMMI) et qui comprenait un moteur

quant à ses mises en cause concernant la participation des autres prévenus, quant à la présence sur les lieux de comparses ou sur le dépôt de voitures dans un garage privé d'Hendaye, dont l'un des moteurs