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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69677c1fcdc6046d474113f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES Mme [O] [D] ET S.A.R.L.
Source officielleciv3
61372184cd580146773f469d
4 juin 1991
4 juin 1991
Sphinx, ... de Botte, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre bis civile), au profit de la société civile immobilière du Château d'Arc en Barrois
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2416473_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juin 2024 et 20 mars 2025, la société à responsabilité limitée GALERIE FRANCIS BARLIER, représentée par Me
Source officielleLUNDI
69c32a96cdc6046d47d5110e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société TOM MANON BARBE TRANSPORT SASU le 10 septembre 2020.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Cette demande a été explicitement rejetée par une décision du 28 avril 2020 du maire de Châteauneuf-Val-de-Bargis.
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par acte du 22 juillet 2022, la société Amarma, Mme [N], la société Barbier-Ramelet, M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69fc1df0cdc6046d47e06e5f
4 mai 2026
4 mai 2026
SMA SA [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Michèle BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocate au barreau de TOULOUSE (plaidante) et par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocate au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05952
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05175
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04316
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c58436
11 octobre 1994
11 octobre 1994
après avoir constaté l'existence de la créance à partir des documents auxquels il a accès " ; que dès lors en rejetant les créances déclarées par la société anonyme et certifiées par la société Beord Barbier
Source officielleRéférés
69655ef6cdc6046d47113859
7 janvier 2026
7 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 0417 DÉFENDEURS La société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marion SARFATI de la SELARL BARBIER
Source officielleD.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30
69adba9ccdc6046d47f5dc0f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
641-2 dudit Code, Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 20/12/2024 par la société : [D] [T] (SARL à associé unique) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : barbier
Source officielleService des référés
66a297be80b1d994348a64cc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la société AMT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303061_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303801_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Délibéré après l'audience du 15 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307737_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01489
19 juin 2018
19 juin 2018
Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00949
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01065
3 juin 2020
3 juin 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. Q... W...
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