Bernard A..., demeurant ci-devant 1500 Upper Midel road west, Po Box 76011 Oakville, Ontario, (Canada), et actuellement 1116 Windrush Drive, Oakville, Ontario (Canada), en cassation d'un arrêt rendu

si j'étais prêt à confirmer le cours des ordres à la BATIF avec un cours plus élevé ou plus bas" ; "2 ) la transcription d'une conversation téléphonique du 13 mai 1991 entre Jean-Jacques X... et Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 28 mai 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour pressurage excessif, fausse déclaration de récolte et tentative

Bernard, - Z... Jean-Claude, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE Z...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 avril 2001, qui, pour infraction douanière, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement, le second à 6 mois d'emprisonnement

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1997, qui l'a condamné, pour infractions aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, à deux

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 19 décembre 1997, qui, pour pollution de cours d'eau, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 2 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 décembre 2024, Mme B..., représentée par Me Belliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de La Réunion

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de l'Hôpital Léon Bérard, de Me Balat, avocat de M. X..., les conclusions de M.

les quatre autres avaient donné simplement lieu à des promesses de vente, non réitérées ; qu'en retenant que sur les 8 affaires, la société Nature et traditions admettait que 4 d'entre elles (Seguin, Bernard

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 24 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Jean-Bernard

des blessures et que la seule origine vraisemblable de celles-ci réside dans la torsion des doigts le jour et dans les circonstances que la victime relate ; que les attestations d'Le Kébir Taoubas et Bernard

du président sur la culpabilité prétendue du requérant en violation du principe d'impartialité " ; Attendu qu'à supposer que le président de la cour d'assises ait, précédemment, lors du procès de Bernard

Claude-Eric X... ayant eu, dans le courant de l'été 1994, l'opportunité d'acheter un chalet aux Arcs et ayant besoin d'un financement de 3,5 millions de francs avait sollicité auprès d'un ami proche, Bernard

Bézard, président, Mme Loreau, conseiller rapporteur, M.

de la société civile immobilière des Bourdonnais, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat du syndicat des copropriétaires ..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Bernard

Bézard, président, M. Le Dauphin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vindémia Group par la société Groupe Bernard Hayot

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Christian Bernard Diffusion par Butler Capital Partners