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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/1 resp profess du drt
66fd8f1138de0398b5179b06
2 octobre 2024
[W] [O], et sa mère, Mme [I] [O], ont rapidement gravi les escaliers pour le rejoindre et tenter de le désarmer de force.
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CHAMBRE CIVILE
6a0ea395cdc6046d4766dccb
20 mai 2026
- Subsidiairement JUGER que M.
Chambre Civile
69f042becdc6046d47cccf34
27 avril 2026
A titre infiniment subsidiaire, juger non fondées ses demandes et le débouter.
Loyers commerciaux
65a97afe19a7f19a78307ae4
18 janvier 2024
au rez-de-chaussée par les deux escaliers accessibles à la clientèle, le grand escalier mène à une salle de bar, également à usage de salle de concerts, avec un comptoir-bar, une régie, une petite scène
Serv. contentieux social
6712a1266a642c49b8713185
15 octobre 2024
en colimaçon, a raté une marche et est tombé sur les fesses, et le dos a tapé sur la marche au-dessus, - Objet dont le contact a blessé la victime : les escaliers - Eventuelles réserves motivées : selon
PCP JCP fond
69d94fbbcdc6046d47ce9167
1 avril 2026
[A] [T] un appartement situé [Adresse 3] à [Etablissement 1] (75010), 3ème étage escalier B, pour une durée renouvelable de trois ans.
Chambre civile section A
6967819ccdc6046d4741ccab
13 janvier 2026
Et statuant à nouveau A titre principal ,le déclarer recevable et bien fondé, et en conséquence : -juger qu'il existe un trouble manifestement illicite et d'un risque de dommage imminent, -juger
Chambre 1-4
6a0ffbc2cdc6046d478a8900
21 mai 2026
de Monsieur [V] [T], - juger qu'aucune faute de gestion détachable de ses fonctions de gérant ne peut être reprochée à Monsieur [V] [T] à titre personnel, - juger que Monsieur [S] échoue à démontrer
5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d57
2 avril 2024
, Juger que Mme [F] ne justifie pas d'une perte de gains professionnels futurs, Débouter Mme [F] de sa demande indemnitaire ; A titre subsidiaire : Juger qu'il appartient à Mme [F] de justifier par
Pôle 4 - Chambre 2
5fdc1015be9683340f318c38
19 décembre 2018
Maurice D... le [...] décrit dans l'état descriptif de division de l'immeuble comme 'un appartement composé de cinq pièces à gauche de l'escalier et donnant sur la rue de Sèze, immatriculées sous les numéros
4ème chambre
668ee06e2980a82f59dd0636
10 juillet 2024
Par acte d’huissier du 28 juillet 2022, Monsieur [N] [G] et Madame [BL] [X] ont assigné Monsieur [I] [U] et Monsieur [YK] [U] devant le tribunal judiciaire de Nantes, aux fins de : - juger bien fondées
2ème Chambre Construction
69d6d00ecdc6046d479256d6
8 avril 2026
dernières conclusions notifiées par RPVA le 6 novembre 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence LES MICOCOULIERS demande au tribunal de : Vu l’article 30 de la Loi du 10 juillet 1965, Juger
2ème chambre 2ème section
69cd6c12cdc6046d47c780f8
Lot numéro cent quatorze (114) La propriété exclusive et particulière de: Dans le bâtiment unique, escaliers A principal et B, au deuxième sous-sol porte numéro 38.
Chambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3841
23 octobre 2025
[X] En conséquence, Condamne la société Otolift monte-escalier à payer à M.
CONTENTIEUX GENERAL
6866ce07d33109fd079ae338
2 juillet 2025
cette date EXPOSE DU LITIGE Par acte d’huissier en date du 07 septembre 2021, Monsieur [L] [O] a assigné devant le tribunal judiciaire de céans Monsieur [I] [K] aux fins notamment de voir dire et juger
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306
15 septembre 2015
lettre de licenciement : "dépoussiérer le fer forgé au-dessus de la porte côté rue ; revoir le nettoyage des plinthes qui était plus que moyen ; effectuer le dépoussiérage des rampes et barreaux d'escaliers
1ère Chambre civile
6268dd57b6a90a057d2a5a22
26 avril 2022
Aux termes de ses dernières écritures notifiées le 9 juillet 2019, la Smabtp demande à la cour de: - la dire et la juger hors de cause ; - condamner M.
21e chambre
627df9990d41e0057d43e82d
12 mai 2022
Les locataires comparent avec les autres cages d'escaliers entretenus par les gardiens et qu'ils jugent plus propres', - le 7 avril 2016, M.
2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798ed1bc2605de4b46a2
26 janvier 2023
Le certificat médical initial du 10 avril 2014 fait état d'un « traumatisme du genou G en descendant les escaliers au travail (...) ».
Service des référés
68e55b110e2901d10fa3861c
7 octobre 2025
Dans ses écritures déposées et soutenues à l'audience par son conseil, la société SMB a demandé au juge des référés de juger que la mission de l'expert sera limitée aux seuls griefs à la fois totalement