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5 059 résultats pour « Julie ESCANDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

66fd8f1138de0398b5179b06

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[W] [O], et sa mère, Mme [I] [O], ont rapidement gravi les escaliers pour le rejoindre et tenter de le désarmer de force.

Source officielle

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

- Subsidiairement JUGER que M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f042becdc6046d47cccf34

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

A titre infiniment subsidiaire, juger non fondées ses demandes et le débouter.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97afe19a7f19a78307ae4

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

au rez-de-chaussée par les deux escaliers accessibles à la clientèle, le grand escalier mène à une salle de bar, également à usage de salle de concerts, avec un comptoir-bar, une régie, une petite scène

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1266a642c49b8713185

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

en colimaçon, a raté une marche et est tombé sur les fesses, et le dos a tapé sur la marche au-dessus, - Objet dont le contact a blessé la victime : les escaliers - Eventuelles réserves motivées : selon

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94fbbcdc6046d47ce9167

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [T] un appartement situé [Adresse 3] à [Etablissement 1] (75010), 3ème étage escalier B, pour une durée renouvelable de trois ans.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6967819ccdc6046d4741ccab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Et statuant à nouveau A titre principal ,le déclarer recevable et bien fondé, et en conséquence : -juger qu'il existe un trouble manifestement illicite et d'un risque de dommage imminent, -juger

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbc2cdc6046d478a8900

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de Monsieur [V] [T], - juger qu'aucune faute de gestion détachable de ses fonctions de gérant ne peut être reprochée à Monsieur [V] [T] à titre personnel, - juger que Monsieur [S] échoue à démontrer

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d57

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

, Juger que Mme [F] ne justifie pas d'une perte de gains professionnels futurs, Débouter Mme [F] de sa demande indemnitaire ; A titre subsidiaire : Juger qu'il appartient à Mme [F] de justifier par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc1015be9683340f318c38

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Maurice D... le [...] décrit dans l'état descriptif de division de l'immeuble comme 'un appartement composé de cinq pièces à gauche de l'escalier et donnant sur la rue de Sèze, immatriculées sous les numéros

Source officielle
TJ

4ème chambre

668ee06e2980a82f59dd0636

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par acte d’huissier du 28 juillet 2022, Monsieur [N] [G] et Madame [BL] [X] ont assigné Monsieur [I] [U] et Monsieur [YK] [U] devant le tribunal judiciaire de Nantes, aux fins de : - juger bien fondées

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69d6d00ecdc6046d479256d6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dernières conclusions notifiées par RPVA le 6 novembre 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence LES MICOCOULIERS demande au tribunal de : Vu l’article 30 de la Loi du 10 juillet 1965, Juger

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6c12cdc6046d47c780f8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Lot numéro cent quatorze (114) La propriété exclusive et particulière de: Dans le bâtiment unique, escaliers A principal et B, au deuxième sous-sol porte numéro 38.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f3841

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[X] En conséquence, Condamne la société Otolift monte-escalier à payer à M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6866ce07d33109fd079ae338

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

cette date EXPOSE DU LITIGE Par acte d’huissier en date du 07 septembre 2021, Monsieur [L] [O] a assigné devant le tribunal judiciaire de céans Monsieur [I] [K] aux fins notamment de voir dire et juger

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

lettre de licenciement : "dépoussiérer le fer forgé au-dessus de la porte côté rue ; revoir le nettoyage des plinthes qui était plus que moyen ; effectuer le dépoussiérage des rampes et barreaux d'escaliers

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd57b6a90a057d2a5a22

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Aux termes de ses dernières écritures notifiées le 9 juillet 2019, la Smabtp demande à la cour de: - la dire et la juger hors de cause ; - condamner M.

Source officielle
CA

21e chambre

627df9990d41e0057d43e82d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Les locataires comparent avec les autres cages d'escaliers entretenus par les gardiens et qu'ils jugent plus propres', - le 7 avril 2016, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798ed1bc2605de4b46a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le certificat médical initial du 10 avril 2014 fait état d'un « traumatisme du genou G en descendant les escaliers au travail (...) ».

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b110e2901d10fa3861c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans ses écritures déposées et soutenues à l'audience par son conseil, la société SMB a demandé au juge des référés de juger que la mission de l'expert sera limitée aux seuls griefs à la fois totalement

Source officielle