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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2213076_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2216429_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2216431_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2201609_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 6 juillet 2022, le 31 août 2023, le 12 septembre 2023 et le 10 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Lehoux, demande au
Source officielle8ème chambre
DTA_2203839_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Le Nouvel Alvarez substituant Me Nouel et représentant M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
.-25000 BESANCON INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Emile GEHANT pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : DA X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2b
18 décembre 2008
18 décembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47f
7 novembre 2007
7 novembre 2007
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Olivier LEVY pour Avocat ET : Maître Marc Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
avoués à la Cour) APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me DARDY pour Avocat ET : SAS FROMAGERIE BADOZ ayant son siège 4, rue Eiffel-25300 PONTARLIER INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX
Source officielle8ème chambre
DTA_2115468_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Apaydin représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2200834_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2200871_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Mapche Tagne, représentant M. A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2200877_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2114765_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Potier, substituant Me Azoulay-Cadoch, représentant M. A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2117882_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Kornman représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d7d2
15 février 1965
15 février 1965
LECOUFFE.- AVOCAT GENERAL : M. LINDON.- AVOCAT : M. RYZIGER.
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412ef4e0040aa3735bf65
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFEAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER
Source officielleRéférés Cabinet 3
671be09acda2201c0982a027
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 11 Octobre 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier
Source officielleRéférés Cabinet 3
672285e23f64f31269862a43
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 11 Octobre 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame BONALI
Source officiellePage 46 sur 352