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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69d74a05cdc6046d479cfc1f
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Mme [V] [I] [C] [L] épouse [N] Représentant : Me Joseph MAGNAN de
Source officielleChambre 1-8
696a932bcdc6046d4791cde4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
REPUBLIQUE IMMOBILIERE SOCIETE NOUVELLE à l'enseigne FORIMMO, elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 4-3
66878c9c05d6f7f678d48e96
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1] Chambre 4-3 N°2024 / M63 N° RG 24/02972 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWCE ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [R] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-5
67f605e00693b699596562cc
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/00429 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKS5Z Ordonnance n° 2025/M50 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marc MAGNON, magistrat
Source officielleChambre 1-7
680c6dc3fe1a38d696f20f86
25 avril 2025
25 avril 2025
Appelants Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE ROURET pris en la personne de son administrateur provisoire Maître [E] [N], mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-8
6a1a794ccdc6046d4775391a
29 mai 2026
29 mai 2026
[E] [W] Représentant : Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Laurent CINELLI, membre de la SARL CINERSY, avocat au barreau de
Source officielleciv3
6137208ccd580146773eb78c
10 février 1988
10 février 1988
Magnan, rapporteur, MM. Y..., A..., B..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecae8
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Magnan, rapporteur, MM. Y..., C..., X..., Didier, Jacques B..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613720b1cd580146773ed9b7
24 novembre 1987
24 novembre 1987
Magnan, rapporteur, MM. A..., B..., C..., Z..., Didier, Cossec, Amathieu, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613722d6cd580146774021cc
18 juin 1997
18 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Magalie Y..., 2°/ M.
Source officielle2e chambre de la famille
62624814b1a50c277d4c5ad9
21 avril 2022
21 avril 2022
Jugement du 30 MARS 2021 DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BEZIERS N° RG 18/02323 APPELANTE : Madame [W], [N] [L] née le 23 Janvier 1968 à BREST (29200) de nationalité Française 17 Avenue de Magalas
Source officielleREFERES Président
6983aeaacdc6046d47ee61b6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES S.A.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HOTELIERE MEYERBEER Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me RULLIER Me CHARDON Me ROUILLOT Me IMPERATORE Me TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Sur saisine
Source officielleChambre 3-3
6789fa590c7dc206c9eb7f67
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentée et assistée de Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE, plaidant Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [N] [L] représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-1
6a0ff966cdc6046d478a47db
21 mai 2026
21 mai 2026
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle11e Chambre B
6033c086b42d8a7366c11e6d
6 avril 2017
6 avril 2017
11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2017 N° 2017/142 Rôle N° 16/05185 SCI GO 2000 C/ SA MM Grosse délivrée le : à : ME RUIZ ME MAGNAN
Source officielle3e Chambre A
6035a21b55b5a006c2ad955e
24 mars 2016
24 mars 2016
24 MARS 2016 N° 2016/131 Rôle N° 15/19475 SCI VAL D'AZUR C/ [T] [E] SAS VALTINEE Grosse délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Joseph MAGNAN
Source officiellecr
61372642cd580146774242cc
3 décembre 2003
3 décembre 2003
l'ordonnance et constituée par le résultat des recherches d'un contrôleur de la DNEF sur les banques de données internationales faisait notamment apparaître que la société PTC comprend en Suisse un management
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00921
11 décembre 2019
11 décembre 2019
B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Witness Management Investment Consulting, dont M.
Source officielleJAF3
67f6d905a9d5adc26062555b
7 avril 2025
7 avril 2025
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officiellePage 46 sur 598