#Tarif douanier commun - Viande de l'espèce porcine importée de Bulgarie.#Affaire C-393/93.

Edmond A..., demeurant tous deux "Le Coureau", 17250 Saint-Porchaire, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de

Accord collectif relatif à l'accord social des personnels affectés sur les sites de Rochefort, de St Porchaire et de l'ilot de Saint Agnant

[E] [K] un véhicule de marque Porsche, de type [Localité 6], immatriculé [Immatriculation 1], au prix de 27 077,76 euros TTC incluant la remise de la carte grise.

commission départementale un moyen tiré de ce que les conditions d'exploitation auraient été bouleversées du fait de l'éloignement de la rivière et du canal, des difficultés d'accès et de la présence d'une porcherie

Vu la procédure suivante, Par une requête enregistrée le 19 octobre 2025, la commune de Précy-sur-Oise, représentée par Me Porcher, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement

UNE PORCHERIE BORDEE D'UNE FOSSE A LISIER, QU'UN AN APRES L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX, LA FOSSE A LISIER S'EST DETACHEE DU BATIMENT EN ENTRAINANT AVEC ELLE UN CERTAIN NOMBRE DE PORCS QUI ONT PERI DANS L'ACCIDENT

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 septembre 1989), que Mme Z..., se plaignant de nuisances que lui causerait le voisinage d'une porcherie

X... pour le préjudice occasionné par les désordres affectant des bâtiments de porcherie construits et équipés par la société des Etablissements Lecieux, et fixé à ce jour le point de départ des intérêts

Me Martin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 septembre 2022 par lequel le préfet de l'Indre a accordé un permis de construire à l'Earl Van Den Broek pour la construction d'une porcherie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Mme Danielle DEMONT, conseiller Madame Pascale POCHIC, conseiller

Le jardin arrière de cette maison est accessible, depuis la voie publique, par un passage sous porche, enjambé par une construction appartenant à Mme [I] et relié à sa parcelle n° [Cadastre 3].

[N] IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 S.A.R.L.

rejointoiement des murs en pierre : devis PB Construction du 26 juillet 2018 : 11 755 euros ; - réparation des véhicules Renault Kangoo et Peugeot 206 : 2 777 euros ; - dégradations au niveau du porche

l'arrêt attaqué, que la société Galvelpor est titulaire d'un brevet déposé le 23 mars 1992 et enregistré sous le n° 92 03 920, relatif à un système de fermeture de cases pour animaux, notamment des porcs

X..., propriétaire d'un élevage de porcs ; qu'il a été licencié le 3 juillet 1990 pour faute grave ; Attendu que M.

[P] [B], leur a présenté la somme de 1 000 euros se trouvant dans l'une de ses poches, ainsi qu'une somme de 480 euros située dans sa sacoche. 4.

par la société Urban, il a été constaté l'apparition de fissures dans les parties communes et privatives de l'immeuble, et notamment des fissures sur le pignon, sur les façades côté rue et sous le porche

S.C.P. [8] - [N] [Y] [8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] [Localité 4] Représentés par Maître Catherine EGRET de la SELAS PORCHER

6] sur une largeur de 1 mètre 82 centimètres, . à la limite Nord des parcelles n° [Cadastre 4] et [Cadastre 6], le passage se poursuit perpendiculairement à la première section en passant sous le porche