ainsi, pendant son temps de travail, envoyer et recevoir des messages et des annonces à connotation sexuelle et visiter de nombreux sites sans rapport avec l'activité professionnelle, enregistrer et stocker

n'établissent pas la preuve de la culpabilité de Robert X... ( ) ; que le tribunal a exactement retenu que Robert X... avait reçu mandat de son employeur de revendre auprès des commerçants une partie des stocks

banlieue de Milan, dont l'existence a été attestée par les services de police italiens mais qui n'a pu être entendu, ayant pris la fuite ; qu'il a également déclaré qu'il avait vendu la totalité de ce stock

mars 2002 est intervenu alors que la société Kosmos avait déjà mis en demeure le prévenu de justifier les coordonnées des points de vente auxquels il remettait des cartes gratuites et de l'état de son stock

conclusions d'appel, l'exposante faisait valoir que la déconfiture de la société avait pour cause directe la saisie de ses comptes bancaires et la mise sous scellés judiciaires des documents stockés

Y... dans le cadre de la vente du stock constituait un détournement ; qu'elle précisait que cette dépense avait été comptabilisée sur les comptes de l'indivision pour l'exercice 1982-1983, alors qu'elle

documents contenus dans l'ordinateur portable de Marc X... alors qu'il résultait de l'information et de la perquisition intervenue au domicile de ce dernier, que des dossiers non reliés de suivi de stock

non un vol ; "qu'en l'espèce, il est constant qu'au sein de la société Hygiène et Beauté, Ghislaine X... épouse Y... était chargée de déballer les colis livrés, d'en faire la réception, et de les stocker

.; qu'il ressortait ainsi des investigations menées que le passif de la société était imputable à des coûts de fonctionnements très importants, à un stock excessif et à une erreur de marketing, à savoir

la société Transpom ; "aux motifs que, "sur les faits de vol reprochés à René X..., les investigations menées à la diligence du magistrat instructeur ont établi qu'aucun bon de sortie de pièces en stock

. ; que, lorsqu'elle s'est rendue dans le cabanon de la route de Maraussan, elle n'a pu ne pas avoir remarqué I'impressionnant stock d'alcools divers ; que si son seul statut de concubine ne suffit pas

description des lieux ne figure au procès-verbal, il ressort des photographies prises par l'inspecteur des installations classées et annexées à son procès-verbal que, si de nombreux véhicules sont stockés

les livraisons ou, plus largement, aux responsabilités découlant de la vocation d'entrepôt de la société Scachap, et des actes d'exécution qu'elle rend nécessaires (réception, rangement, gestion des stocks

ladite société dont il n'était pas associé et qu'il ressortait du rapport d'expertise du 11 mai 1994 (expert judiciaire Ducollège) que, dès le 1er septembre 1989, Elias X... avait fait disparaître le stock

était encaissé par Yves X... et reporté en comptabilité par Elisabeth X... et que, pour masquer les détournements, l'inventaire présenté en mars 1991 avait été falsifié par ses soins pour gonfler les stocks

consistent à faire fournir par le mis en examen les preuves d'une éventuelle culpabilité alors que la partie civile, société tenue en cette qualité à l'établissement d'une comptabilité et la gestion du stock

société dont X... était le gérant, et l'absence de toute justification de la part de ce dernier avaient privé la plaignante de la possibilité de vérifier l'écart de 160 bêtes qu'elle constatait entre son stock

omettant de maintenir l'interdiction faite à la société Billa gaz de remplir des bouteilles de la société Butagaz sans savoir ni ce que ces bouteilles devenaient, ni où les bouteilles Butagaz étaient stockées