Au cours de ces opérations, le mur séparant ce local de celui donné à bail à la société Norsilk s'est effondré en raison de la pression causée par un volume trop important de granulés stockés sur une hauteur

Par un avenant du 27 novembre 2014, l'engagement de caution a été diminué à 195 000 euros au total et un gage sur stock a été consenti. 3.

personnel et financier, de sorte qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Pain Jacquet qui faisait valoir que "ces manoeuvres frauduleuses avaient donc pour but de faire disparaître des stocks

Julien X... soit condamné à lui verser diverses sommes au titre de la remise en état des lieux, de la restitution du stock et de l'état du matériel ; que M.

1995, motif pris d'une transaction intervenue le 4 août 1988 entre la société B&W, d'une part, et les sociétés Adam Cremers et Ukal, d'autre part, autorisant notamment ces dernières à écouler leurs stocks

revendication dans le cadre de cette procédure collective, et qu'entendus par le juge-commissaire le 25 mai 1992, les époux Z... auraient donné leur accord au transfert du mobilier, du matériel et des stocks

de 10 % la valeur vénale des biens mobiliers cédés ; qu'en refusant de rechercher si la somme payée par le GAEC des Hauts Prés à Mme [X] excédait ou non de plus de 10 % la valeur des matériels, stocks

premier s'engageait à prendre en charge 100 % des indemnités d'occupation réclamées par la société Alsace Pro, et que le second s'engageait, dans les meilleurs délais, à enlever les sacs de plâtre stockés

concrète, se borne pour écarter la décision de l'employeur, à énoncer, dans un motif général et abstrait, « qu'il n'est pas interdit de faire une différence entre un poste de responsable du magasin des stocks

société Sopecal a fait valoir, dans ses conclusions régulièrement déposées, que la production de tels documents suppose nécessairement que l'exportateur étranger se soit astreint à une gestion de ses stocks

R... n'était que préparateur de voiture et que seule sa compagne participait aux courses de stock-car.

ainsi, pendant son temps de travail, envoyer et recevoir des messages et des annonces à connotation sexuelle et visiter de nombreux sites sans rapport avec l'activité professionnelle, enregistrer et stocker

n'établissent pas la preuve de la culpabilité de Robert X... ( ) ; que le tribunal a exactement retenu que Robert X... avait reçu mandat de son employeur de revendre auprès des commerçants une partie des stocks

banlieue de Milan, dont l'existence a été attestée par les services de police italiens mais qui n'a pu être entendu, ayant pris la fuite ; qu'il a également déclaré qu'il avait vendu la totalité de ce stock

mars 2002 est intervenu alors que la société Kosmos avait déjà mis en demeure le prévenu de justifier les coordonnées des points de vente auxquels il remettait des cartes gratuites et de l'état de son stock

conclusions d'appel, l'exposante faisait valoir que la déconfiture de la société avait pour cause directe la saisie de ses comptes bancaires et la mise sous scellés judiciaires des documents stockés

Y... dans le cadre de la vente du stock constituait un détournement ; qu'elle précisait que cette dépense avait été comptabilisée sur les comptes de l'indivision pour l'exercice 1982-1983, alors qu'elle

documents contenus dans l'ordinateur portable de Marc X... alors qu'il résultait de l'information et de la perquisition intervenue au domicile de ce dernier, que des dossiers non reliés de suivi de stock

non un vol ; "qu'en l'espèce, il est constant qu'au sein de la société Hygiène et Beauté, Ghislaine X... épouse Y... était chargée de déballer les colis livrés, d'en faire la réception, et de les stocker

.; qu'il ressortait ainsi des investigations menées que le passif de la société était imputable à des coûts de fonctionnements très importants, à un stock excessif et à une erreur de marketing, à savoir