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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015JUD003388205
15 octobre 2013
15 octobre 2013
The applicant was born in 1985 and lives in Râmnicu Vâlcea. 1. The pre-trial detention 6.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6348ff4563d497adffda3eb7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
service de restauration exercées par la salariée et consistant à la préparation des assiettes froides, l'évacuation des déchets, la mise en place du poste de travail, la plonge et le rangement de la vaisselle
Source officielleIndemnisation détention
677e184025a73d43aa4ae0fb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RÉPARATION A RAISON D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2025 ENTRE LE REQUÉRANT : Monsieur [Z], [E] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant, assisté de Me Camille VASTEL
Source officielleChambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff39
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Nous récupérons dans le mobilehome les affaires suivantes : cave à vin, téléviseur, ensemble informatique, lampe bronze, tous nos objets personnels et la vaisselle.
Source officiellePCP JCP fond
67081b1989f19e8c50f8d503
9 octobre 2024
9 octobre 2024
mobilier et l’électroménager laissé dans les lieux Il ressort de la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie que Mme [Y] [R] [J] a laissé dans le logement un plan de travail, un lave-vaisselle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba73
16 avril 2024
16 avril 2024
à être en catégorie 1 puisqu'elle se sentait physiquement encore capable de travailler ; qu'à ce jour son état de santé n'est plus le même ; qu'elle exerce un emploi d'assistante de vente au rayon vaisselle
Source officielleRéféré président
6686f794e74459e0c7eda7b4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Se plaignant de dégâts des eaux en provenance de l'évacuation des eaux usées des voisins du dessus, de fuites dans la chaudière, de fuites du robinet du lave-vaisselle, d'humidité, d'anomalies du réseau
Source officielle2ème chambre
DTA_2302881_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
du dossier, en particulier de l'extrait K Bis du registre du commerce et des sociétés et de son audition par les services de police, que son activité commerciale est celle de la vente ambulante de vaisselle
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026555835
29 octobre 2012
29 octobre 2012
gratuitement à la disposition de ses clients des distributeurs-doseurs qui permettent d'utiliser les produits d'hygiène qu'elle fournit pour des machines industrielles telles que lave-linge ou lave-vaisselle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02140_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
nuisances résultent notamment de l'usage intempestif d'avertisseurs sonores et du stationnement puis du redémarrage de véhicules de la clientèle, du dépôt de déchets, de mégots de cigarettes et de bris de vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2202971_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - les observations de Me Opyrchal, représentant Mme B et de Me Vaucois, représentant la commune de Rethel.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb61
15 mai 2008
15 mai 2008
* La destination des lieux La destination, limitée dans le bail d'origine, au commerce de vaisselle (et articles proches) est, depuis la cession, stipulée comme " toutes activités de prestations
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
déclaration d'appel du 06 Avril 2005 APPELANTE : L'ECOLE DE SKI INTERNATIONALE DE RISOUL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Immeuble " Valbel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00710
2 avril 2014
2 avril 2014
Madame Z... témoigne en l'occurrence que ses tâches comme celles de Monsieur X... se limitaient au service en salle, au dressage des plats en cuisine, à la vaisselle et à l'entretien des locaux, ce qui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101585
19 décembre 2012
19 décembre 2012
X... étant sous curatelle : Nous venons faire savoir que de notre vivant nous faisons cadeaux à Monsieur Mme Z... des meubles, bibelots, vaisselle, verrerie, tableaux et de tout ce que contient notre appartement
Source officielleChambre 2
DTA_1901938_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10 juillet 2019, 2 septembre 2021 et 25 février 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Vosges, représentée par Me Vaucois
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02127_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que la majeure partie du matériel, mobilier, vaisselle, appareils électriques, permettant de faire fonctionner la cafétéria a été mise à disposition de l'appelante
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200160_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 janvier 2022 et 14 août 2023, la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, représentée par Me Vaucois, demande
Source officielle2ème chambre
DTA_2102389_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er décembre 2021 et 25 janvier 2022, la commune de Romain, représentée par la SCP Delgenes - Vaucois - Justine - Delgenes, conclut au rejet de la requête et
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2104691_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Le 8 janvier 2021, A Balcon-Belbeoc'h, née le 23 décembre 2020, a été admise aux urgences du centre hospitalier universitaire de Brest en raison d'une suspicion de varicelle.
Source officiellePage 46 sur 95