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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00979_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

l'intéressé, n'est corroborée par aucune des pièces médicales contemporaines de l'accident de service et de ses suites, qu'il s'agisse du rapport du 23 avril 2015 rédigé par un radiologiste, de l'arthroscanner

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD003228709

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

L’examen médical du   requérant en septembre 1997 fit état des lésions au ménisque de   son   genou droit, suite à quoi l’orthopédiste avait recommandé son opération (l’arthroscopie du genou

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9276bc60727066e0cbdc3

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87714982305d4c2027a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

' Du 12 janvier 2012 au 15 janvier 2012 : ablation de plaque de hanche droite ainsi que d'une agrafe du genou gauche et arthroscopie de genou gauche, CHR [Localité 4], Docteur SAM WING.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11151

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie de l'épaule et les connaissances nouvelles concomitantes, ni

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210592

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

rééducation, avant d'être à nouveau hospitalisé du 1er au 5 mai 2011 pour une reprise chirurgicale ; qu'à sa sortie, il a bénéficié d'une rééducation en externe, avant de subir le 30 novembre 2011 une arthroscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203911_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

au centre hospitalier d'Arras, évaluées par l'expert à 4 sur une échelle de 0 à 7, compte tenu, d'une part, des différentes interventions qu'elle a dû subir, notamment l'intervention initiale, l'arthroscopie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306c7ed1ea831811247d

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

643a4271d83dbd04f5fb2971

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

l'audience du 9 décembre 2019, et a rendu l'avis suivant : « Il résulte que l'IRM du 28 juillet 2017 est en faveur d'une probable fissuration non transfixiante qui est finalement écartée par l'arthroscanner

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17b6a1876057df5d542

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[M] a subi des explorations radiologiques et par arthroscanner qui ont mis en évidence une évolution vers une arthrose radio-scaphoïdienne et vers la dégradation ligamentaire, notamment au niveau du ligament

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6622096f9ce142000838985b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Un arthroscanner effectué le 4 avril 2017 confirmera les lésions dégénératives acromio-claviculaire et l'existence d'une rupture transfixiante du tendon sus-épineux avec une perte de substance maximum

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd4208351cec658649b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201532_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

raideur importante du coude gauche, Mme C a consulté un chirurgien orthopédiste au centre hospitalier régional universitaire de Rennes au cours de l'été 2009, lequel a préconisé la réalisation d'un arthroscanner

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00967_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Il en a déduit que ce fragment antéro-inférieur ne présentait pas les caractéristiques d'un arrachement récent, ce que le bilan radiographique du 9 janvier 2017 et l'arthroscanner du 30 janvier 2017, ont

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03138_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Mme Marc’h souffrant de douleurs persistantes, un arthroscanner de la cheville gauche a été pratiqué le 27 octobre 2020.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000801_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Un arthroscanner du poignet droit, réalisé le 24 mai 2007, a mis en évidence l'existence d'une rupture complète du ligament scapho-lunaire.

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be036a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

la liquidation des préjudices en lien avec la deuxième aggravation retenue par l'expert : Il s'agit des préjudices en lien avec les interventions chirurgicales subies le 3 décembre 2009 pour arthroscopie

Source officielle
CA

9e Chambre C

6035ebf1433dbb51e842079c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Indication d''une reprise chirurgicale sous arthroscopie, arrêt de travail jusqu'au 1er février 2010. 17° puis le l4 janvier 2010 une prolongation de soins jusqu'au 14 avril 2010, 18° puis une prolongation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02329_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

reprises, à partir de 2016, un chirurgien orthopédiste du centre hospitalier Louis Jaillon qui a décidé, devant l'absence de résultats des traitements et de la rééducation dispensés, d'effectuer une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc2333

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

prend en considération les souffrances physiques et psychiques et les troubles associés supportés par la victime en raison du traumatisme initial, des séances de kinésithérapie, des interventions (arthroscopie

Source officielle

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