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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
l'intéressé, n'est corroborée par aucune des pièces médicales contemporaines de l'accident de service et de ses suites, qu'il s'agisse du rapport du 23 avril 2015 rédigé par un radiologiste, de l'arthroscanner
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD003228709
24 juillet 2012
L’examen médical du   requérant en septembre 1997 fit état des lésions au ménisque de   son   genou droit, suite à quoi l’orthopédiste avait recommandé son opération (l’arthroscopie du genou
5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.
1ère Chambre
637dc87714982305d4c2027a
11 octobre 2022
' Du 12 janvier 2012 au 15 janvier 2012 : ablation de plaque de hanche droite ainsi que d'une agrafe du genou gauche et arthroscopie de genou gauche, CHR [Localité 4], Docteur SAM WING.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11151
9 novembre 2017
En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie de l'épaule et les connaissances nouvelles concomitantes, ni
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210592
24 septembre 2020
rééducation, avant d'être à nouveau hospitalisé du 1er au 5 mai 2011 pour une reprise chirurgicale ; qu'à sa sortie, il a bénéficié d'une rééducation en externe, avant de subir le 30 novembre 2011 une arthroscopie
6ème chambre
DTA_2203911_20250108
8 janvier 2025
au centre hospitalier d'Arras, évaluées par l'expert à 4 sur une échelle de 0 à 7, compte tenu, d'une part, des différentes interventions qu'elle a dû subir, notamment l'intervention initiale, l'arthroscopie
Ch.secu-fiva-cdas
652a306c7ed1ea831811247d
13 octobre 2023
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
2EME PROTECTION SOCIALE
643a4271d83dbd04f5fb2971
14 avril 2023
l'audience du 9 décembre 2019, et a rendu l'avis suivant : « Il résulte que l'IRM du 28 juillet 2017 est en faveur d'une probable fissuration non transfixiante qui est finalement écartée par l'arthroscanner
6285e17b6a1876057df5d542
17 mai 2022
[M] a subi des explorations radiologiques et par arthroscanner qui ont mis en évidence une évolution vers une arthrose radio-scaphoïdienne et vers la dégradation ligamentaire, notamment au niveau du ligament
TROISIEME CHAMBRE
6622096f9ce142000838985b
18 avril 2024
Un arthroscanner effectué le 4 avril 2017 confirmera les lésions dégénératives acromio-claviculaire et l'existence d'une rupture transfixiante du tendon sus-épineux avec une perte de substance maximum
TARIFICATION
67134bd4208351cec658649b
18 octobre 2024
. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
4ème Chambre
DTA_2201532_20240712
12 juillet 2024
raideur importante du coude gauche, Mme C a consulté un chirurgien orthopédiste au centre hospitalier régional universitaire de Rennes au cours de l'été 2009, lequel a préconisé la réalisation d'un arthroscanner
3ème Chambre
DCA_24NT00967_20250627
27 juin 2025
Il en a déduit que ce fragment antéro-inférieur ne présentait pas les caractéristiques d'un arrachement récent, ce que le bilan radiographique du 9 janvier 2017 et l'arthroscanner du 30 janvier 2017, ont
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03138_20260205
5 février 2026
Mme Marc’h souffrant de douleurs persistantes, un arthroscanner de la cheville gauche a été pratiqué le 27 octobre 2020.
DTA_2000801_20221207
7 décembre 2022
Un arthroscanner du poignet droit, réalisé le 24 mai 2007, a mis en évidence l'existence d'une rupture complète du ligament scapho-lunaire.
1ère chambre
635b7201b201587f74be036a
27 octobre 2022
la liquidation des préjudices en lien avec la deuxième aggravation retenue par l'expert : Il s'agit des préjudices en lien avec les interventions chirurgicales subies le 3 décembre 2009 pour arthroscopie
9e Chambre C
6035ebf1433dbb51e842079c
29 janvier 2016
Indication d''une reprise chirurgicale sous arthroscopie, arrêt de travail jusqu'au 1er février 2010. 17° puis le l4 janvier 2010 une prolongation de soins jusqu'au 14 avril 2010, 18° puis une prolongation
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02329_20250528
28 mai 2025
reprises, à partir de 2016, un chirurgien orthopédiste du centre hospitalier Louis Jaillon qui a décidé, devant l'absence de résultats des traitements et de la rééducation dispensés, d'effectuer une arthroscopie
Chambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc2333
19 janvier 2023
prend en considération les souffrances physiques et psychiques et les troubles associés supportés par la victime en raison du traumatisme initial, des séances de kinésithérapie, des interventions (arthroscopie
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