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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2300081_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La conviction du juge, à qui il revient d'apprécier si l'état de santé d'un étranger justifie la délivrance d'un titre de séjour dans les conditions ci-dessus rappelées, se détermine au vu de ces échanges
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L'intimée produit encore des échanges avec l'inspection du travail des 25 mars 2020 et 25 juillet 2020 dans lesquelles elle indique entre autres que: -M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4db8594705dbfcc94a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[W] - les échanges entre M. [T], directeur des ventes et M. [W] - les attestations de M. [W] et de M.
Source officielleChambre 4-5
680b1f984d571f8833669244
24 avril 2025
24 avril 2025
Pour autant, comme l'objecte la société intimée, rien ne permet de certifier l'authenticité de ces prétendus échanges, dont on ignore d'ailleurs à quelle date ils auraient eu lieu.
Source officielleChambre 07
69bef331cdc6046d477978cf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
BENJAMIN, Mme BOSCO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffb8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L'INSTANT GOURMAND [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201008
18 juin 2015
18 juin 2015
appel au secours par mail ayant appris que mes harceleurs présumés voulaient régler leur compte (voir déposition détaillée jointe ", accompagnée d'un certificat médical initial rectificatif du docteur Benjamin
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001395488
5 mai 1993
5 mai 1993
Les requérants sont représentés devant la Commission par Me Beniamino D'ALOISIO, avocat à Rome.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001434088
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Le requérant est représenté devant la Commission par Me Beniamino D'Aloisio, avocat à Rome.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0513REP001303687
13 mai 1992
13 mai 1992
Le requérant est représenté devant la Commission par Me Beniamino D'ALOISIO, avocat à Rome.
Source officielle1ERE CHAMBRE
6965539ccdc6046d47107a2d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
par Me Stéphanie PASQUET, demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 10 ; Me Eric de CAUMONT, avocat plaidant au barreau de PARIS ; COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed1dc5b777c90992edf
18 janvier 2023
18 janvier 2023
avocat au barreau de LYON Société MJ SYNERGIE représentée par Me [T] [G], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ALPA BIO NOSO CONSEIL [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Benjamin Wilson, est un citoyen britannique né en 1916. 21.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6968eaa0cdc6046d4765628b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le uméro : 420 624 777 [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre section B
6369ff9d5228c37f74aa1506
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Des courriers ou échanges écrits entre ses enfants et Mme [X] [M], il apparaît clairement qu'elle pouvait alterner ses préférences exprimées envers chacun de ses quatre enfants, particulièrement [Z] et
Source officielleChambre 01
66883650342d338c20d2c89f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 02 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67fd505de85d0474bddb3c7f
4 avril 2025
4 avril 2025
représenté par Me Catherine LEMAIRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas VERMEULEN, Greffier : Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b435
6 septembre 2016
6 septembre 2016
SELARL LAVOIX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035e8546afe474e664bb1b0
2 février 2016
2 février 2016
Pascal KAMINA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1214 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b821cfcdc6046d47ddf105
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SASU TRANSPORTS LAROCHE, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Benjamin
Source officiellePage 47 sur 62