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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372301cd58014677404423
17 février 1998
17 février 1998
Bouret, conseiller rapporteur, M. Le Roux-Cocheril, conseiller, M. Frouin, Mme Lebée, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723dbcd5801467740f142
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mme Lebée, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372355cd5801467740867e
6 mai 1999
6 mai 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Loir et Cher, de la SCP Vier et Barthélemy
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400864_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500022_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90633
16 juin 2022
16 juin 2022
Ordonnance: 90633 du 16 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Etude Balincourt, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société La Palmeraie, ayant la SCP Boutet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90640
16 juin 2022
16 juin 2022
[I] [P], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société Virtual Network Télécom, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Lionel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90398
23 mars 2023
23 mars 2023
Défendeur : la société Lattes discount Requête n° : 1235/22 Ordonnance n° : 90398 du 23 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Le Soriech, ayant la SCP Boutet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60100
1 février 2024
1 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-24.481 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91029
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Exploitation Agricole Chatin Bertrand et autre Requête n° : 352/23 Ordonnance : 91029 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'EARL Chatin Bertrand, ayant la SCP Boutet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50525
15 avril 2026
15 avril 2026
Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50522
15 avril 2026
15 avril 2026
Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50520
15 avril 2026
15 avril 2026
Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50510
15 avril 2026
15 avril 2026
Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50514
15 avril 2026
15 avril 2026
Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleAvis
CADA:20144848
22 janvier 2015
22 janvier 2015
demande de copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans le 9e arrondissement de Marseille, détenu par le service du cadastre, 36 boulevard Baptiste Bonnet
Source officielleChambre Commerciale
620f44e3ffb1045e09e6a5ba
17 février 2022
17 février 2022
Elle soutenait dès cette date que la SCP BOUET-[H] et Maître [Z] [H] n'avaient pas respecté l'ordre des créanciers inscrits dans la distribution du prix de vente.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300859_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Maison Bouey.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301427_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de M. Dujardin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302473_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M. Xavier Bilate rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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