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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2108203_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Après cette naissance, un brassard a été posé au niveau du membre inférieur droit de ce grand prématuré afin de contrôler toutes les trente minutes sa tension.
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a52af
28 avril 2022
28 avril 2022
Madame [W] [F] [B] [J] née le 09 Août 1936 à Molenbeek-Saint-Jean rue des Ateliers, 20 boîte 202 1332 RIXENSAT (Genval) BELGIQUE représentée et assistée par Me Carine DESROLLES de la SCP BRULARD
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [R] [S] la somme de 1.500,00 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - Condamné la Société MACIF aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP Brulard
Source officiellesoc
61372460cd58014677415002
29 juin 2005
29 juin 2005
X... employé par la société Marie Brizard et Roger international depuis le 1er septembre 1990, désigné membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85771
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Attendu que les faits de la cause ont été exactement relatés par les premiers juges en des énonciations auxquelles la cour se réfère expressément et qu'il suffit de rappeler - que la société MARIE BRIZARD
Source officielleC.E.S.E.D.A.
62cd0ec3e91c8e9fcf071240
11 juillet 2022
11 juillet 2022
roumaine déclarée comprise par la personne retenue à l'inverse du Français, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [F] [D], né le 27 Juillet 1984 à BRAILA
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026734571
6 décembre 2012
6 décembre 2012
droit à leur appel ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne de leur délivrer un certificat de résidence ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros à verser à la SCP Delaporte, Briard
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603758622775413614e09762
8 avril 2015
8 avril 2015
répertoire général : 13/02217 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2013 -Tribunal de Commerce de CRETEIL -1ère chambre - RG n° 2011F00373 APPELANTE : SAS HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD
Source officielleRétention Administrative
6312ef1e2e6a8e4f13ca62d1
26 août 2022
26 août 2022
[Z] [N] ne se trouvait pas à cet endroit au moment de son contrôle d'identité mais à l'intérieur de son appartement situé au [Adresse 1] et que le fait pour les policiers d'être porteurs de leurs brassards
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502317_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
descriptifs et qualitatifs nécessaires des immeubles sis parcelle LE 0117, 115 rue du docteur B D (mur mitoyen) et parcelle LE 0223 128 rue Fondaudège (parking en sous-sol du projet et voie privée Marie Brizard
Source officielle1ère chambre civile A
679481610175ed452fca59bc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[B] [W] dit [B] [J] né le 14 Août 1966 à [Localité 21] (HAUTS DE Chez Maître Christine AUBERT-MAGUERO [Adresse 3] [Localité 15] Représenté par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026454647
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mme B, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44ca5
20 décembre 1988
20 décembre 1988
la convention de Varsovie ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé qu'à la hauteur de Paris, M. de Y... avait déjà eu connaissance de la présence de nuages et d'un risque de brouillard
Source officielleciv2
60794c519ba5988459c45485
9 janvier 1991
9 janvier 1991
A..., à laquelle était attelée une remorque et qui avait laissé une trace de freinage de plus de 40 mètres, ne circulait pas à une vitesse excessive, malgré la nuit et la présence de nappes de brouillard
Source officielleciv2
613720a5cd580146773ece97
14 janvier 1987
14 janvier 1987
effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué rendu après cassation d'un précédent arrêt, que sur une autoroute, par temps de brouillard
Source officielleciv2
61372256cd580146773fc22e
1 février 1995
1 février 1995
Alix X..., demeurant Centre Commercial Chenevières, Les Brouillards à Saint-Ouen-L'Aumône (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2400512_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, Mme B E, représentée par Me Braillard (Selarl Thierry Braillard et associés), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023762879
23 mars 2011
23 mars 2011
compétences et au fonctionnement des juridictions administratives ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390202
18 juillet 2011
18 juillet 2011
justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Françoise Lemaître, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024662425
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE GENEFIM, - les conclusions de M.
Source officiellePage 47 sur 854