C..., ont relevé chez l'enfant l'existence d'une souffrance importante ; qu'ils retiennent, notamment, que " la jeune Océane modifie entièrement son comportement dès que l'on parle de sa sphère familiale

X..., tiers électeur, sa radiation de la liste électorale de la commune de Saint-Christophe-en-Oisans, alors, selon le moyen, qu'il est domicilié chez sa concubine, dans cette commune, d'avril à novembre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu qu'alors qu'elle vivait chez

l'article L. 11 du Code électoral et, alors que d'autre part, le tribunal n'aurait pas tiré les conséquences qui se déduisaient des déclarations de l'électeur selon lesquelles il pouvait résider à Lalinde chez

de leur union dissoute par le divorce, après avoir relevé que l'enfant ne devait pas être mise en contact avec l'oncle de son père, prévenu de gestes incestueux à l'égard de l'enfant lors d'un séjour chez

Et sur la cinquième branche : Attendu que la société Solenis fait aussi grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors que son préjudice personnel, tiré du surcoût inhérent à son approvisionnement chez

salarié était chargé du département traiteur et qu'il travaillait seul dans un local indépendant et ayant constaté que le 2 mars 1993, il avait quitté son poste de travail avant l'heure pour rentrer chez

jugement attaqué d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, qu'aux termes de la requête adressée par Mme Y... à la commission de recours gracieux, celle-ci reconnaissait que sa fille ne vivait plus chez

contre les parents de Jérôme B..., alors, selon le moyen, que commet une faute de surveillance et un manquement au devoir d'éducation, le père qui laisse son fils, âgé de moins de 14 ans, se rendre chez

aux besoins de ses chevaux, a confié à la Société protectrice des animaux (SPA) le soin de les placer et d'assurer leur nourriture et leur entretien ; qu'au moment de leur restitution, les hébergistes chez

Y..., un chèque de 90 000 francs, payable à Paris "chez" la Banque Parisienne de Crédit ; que peu après la General X... a formé opposition au paiement du chèque ; que la Société Marseillaise de Crédit,

Y... chez lui mais chez un tiers, M.

X... travaillait au mépris de la clause de non-concurrence chez un de ses concurrents directs, à savoir la société ABB, depuis qu'il avait quitté la société SOFFIMAT mais encore qu'il avait directement

certitude que ces infections avaient une origine buccale, mais sans rechercher, comme elle y était invitée, si, dès lors que le germe retrouvé chez M.

décision de la caisse de prendre en charge au titre de la législation professionnelle la pathologie déclarée, alors « que la maladie doit être considérée comme contractée au service du dernier employeur chez

motifs que la certitude persistante de Mme X..., l'incapacité de Robert Y... à justifier de son emploi du temps la nui des faits, et l'ensemble des détails physiques relevés par Mme X... et retrouvés chez

Z... un véhicule que celui-ci avait acheté chez un de ses concessionnaires, ou, à défaut, de lui en livrer un autre présentant des caractéristiques identiques, alors, selon le pourvoi, d'une part, que

Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.